Les élections à la commission de la recherche (CR) du conseil académique de l’université Savoie Mont Blanc auront lieu en un tour unique le mardi 10 avril 2018, de 9h00 à 14h00 (arrêté du président n°2018-019 en date du 09 mars 2018).
- 1 représentant des doctorants du secteur droit, économie et gestion (DEG),
- 1 représentant des doctorants du secteur lettres, sciences humaines et sociales (LSHS)
- 2 représentants des doctorants du secteur sciences et technologies (ST).Pour chaque représentant des usagers, un suppléant est élu dans les mêmes conditions que le titulaire
Bureaux de vote
Trois bureaux de vote seront ouverts sur les sites suivants :
- Annecy
- Bourget-du-Lac
- Jacob-Bellecombette
La composition des bureaux de vote et les modalités pratiques d’organisation seront précisées par un arrêté complémentaire.
Affichage et demande d’inscription sur les listes électorales (cf. arrêté n°2018-019 – art. 5, 6 et 7)
Les listes électorales sont établies par collège, par secteur de formation et par site.
Sont électeurs les étudiants doctorants dont l’inscription est enregistrée à la COMUE Université Grenoble Alpes et dont le directeur ou la directrice de thèse a pour résidence administrative une unité de recherche située dans les départements de la Savoie et de la Haute-Savoie.
La qualité d’électeur s’apprécie à la date du scrutin.
Nul ne peut être électeur ni éligible dans le collège des usagers s’il appartient à un autre collège de l’établissement.
Les listes électorales seront consultables à compter du mercredi 21 mars 2018 sur le site intranet de l’USMB : Site du service juridique / Élections / Élections au conseil d’administration et au conseil académique / Scrutin du 10 avril 2018.
Elles seront également affichées le jour même sur tous les sites de l’université. Une information sera alors dispensée par courriel à tous les électeurs quant aux lieux précis de consultation des listes.
Il appartient à chacun de vérifier sa bonne inscription sur les listes électorales.
Mandat de vote
Les électeurs qui ne peuvent pas voter personnellement ont la possibilité d’exercer leur droit de vote par un mandataire, en lui donnant procuration écrite pour voter en leur lieu et place.
La procuration est établie sur un imprimé numéroté, retiré par l’électeur auprès de sa composante de rattachement. La procuration doit être enregistrée par l’USMB, qui tient à jour une liste recensant les mandants et les mandataires désignés. L’enregistrement des procurations est possible jusqu’à la veille du scrutin, soit le lundi 9 avril 2018 à 17 heures.
Dépôt des candidatures (cf. arrêté n°2018-004 – art. 12 et 13)
Les listes de candidats et les déclarations individuelles de candidatures sont impérativement établies suivant les modèles figurant en annexes 3 et 4, et doivent être adressées au plus tard le vendredi 30 mars 2018 à 16 heures :
- par lettre recommandée avec accusé réception à : Monsieur le président de l’université Savoie Mont Blanc / Université Savoie Mont Blanc / Direction générale des services – Service des affaires générales – 27, rue Marcoz – BP 1104 / 73 011 CHAMBÉRY cedex
- ou déposées auprès du Service des affaires générales, du lundi au vendredi, de 9h00 à 12h00 et de 14h00 à 17h00, à la Présidence de l’université – 27, rue Marcoz à Chambéry – Bureau 107 (1er étage).
Profession de foi
Les candidats qui souhaitent diffuser leur profession de foi, de format A4 recto/verso maximum, doivent impérativement la faire parvenir par courriel au format PDF à elections@univ-smb.fr avant le vendredi 30 mars 2018 à 16 heures.
Rappel des dates clés du scrutin
- Ouverture de la campagne électorale : lundi 12 mars 2018,
- Affichage des listes électorales : mercredi 21 mars 2018,
- Date limite de dépôt des candidatures : vendredi 30 mars 2018 à 16 heures,
- Date limite de dépôt des demandes de procuration : lundi 9 avril 2018 à 17 heures,
- Date du scrutin : mardi 10 avril 2018, de 9h à 14h.
Documents à télécharger
- Arrêté n°2018-019 en date du 12 mars 2018 portant organisation des élections à la commission de la recherche du conseil académique de l’USMB
- Annexe 1 : calendrier électoral
- Annexe 2 : demande d’inscription ou de rectification sur les listes électorales
- Annexe 3 : formulaires de candidatures
- Annexe 4 : formulaire de déclaration individuelle de candidature
- Annexe 5 : modèles de bulletins de vote
- Annexe 6 : formulaire de procuration
Contact
Pour toute précision, vous pouvez adresser vos demandes à : elections@univ-smb.fr.