Les personnel-le-s des corps des ingénieurs, administratifs, techniques, sociaux et de santé et des bibliothèques (BIATSS) de l’Université Savoie Mont Blanc (USMB) sont appelé-e-s à élire leurs représentant-e-s à la commission paritaire d’établissement (CPE) de l’université le jeudi 19 octobre 2017, de 9h00 à 17h00 (arrêté du président n°2017-160 en date du 11 juillet 2017).
SIÈGES À POURVOIR
Groupe 1 – corps d’ingénieurs et de personnels techniques et administratifs de recherche et de formation, corps des personnels de laboratoire, corps des personnels ouvriers, corps des personnels de service, corps des personnels sociaux et corps des personnels de santé :
- Catégorie A : 2 titulaires / 2 suppléant-e-s
- Catégorie B : 2 titulaires / 2 suppléant-e-s
- Catégorie C : 2 titulaires / 2 suppléant-e-s
Groupe 2 – corps de l’administration scolaire et universitaire, corps des agents administratifs des services déconcentrés et corps des adjoints administratifs des services déconcentrés :
- Catégorie A : 1 titulaire / 1 suppléant-e
- Catégorie B : 2 titulaires / 2 suppléant-e-s
- Catégorie C : 2 titulaires / 2 suppléant-e-s
Groupe 3 – corps des personnels des bibliothèques, corps des personnels de documentation et corps des personnel-le-s de magasinage :
- Catégorie A : 1 titulaire / 1 suppléant-e
- Catégorie B : 1 titulaire / 1 suppléant-e
- Catégorie C : 1 titulaire / 1 suppléant-e
La durée des mandats est de 3 ans.
BUREAUX DE VOTE
Un bureau de vote central, chargé du dépouillement du scrutin et de la proclamation des résultats, sera ouvert sur le site de Marcoz à Chambéry.
Trois sections de vote seront instituées :
- À Annecy
- Au Bourget-du-Lac
- à Jacob-Bellecombette.
La composition du bureau et des sections de vote ainsi que les modalités pratiques d’organisation seront précisées par un arrêté complémentaire.
AFFICHAGE ET DEMANDE D’INSCRIPTION SUR LES LISTES ÉLECTORALES (cf. arrêté n°2017-160 – art. 4 à 6)
Les listes électorales sont établies pour chaque catégorie et chaque groupe de corps. Elles seront affichées au plus tard le jeudi 21 septembre 2017 :
- sur le site intranet de l’USMB : site du service juridique / Élections / Élections professionnelles / Scrutin du 19 octobre 2017 / CPE.
- le jour même sur tous les sites de l’université.
Une information sera alors dispensée par courriel à tous les électeurs quant aux lieux précis de consultation des listes. Il appartient à chacun de vérifier sa bonne inscription sur les listes électorales ou d’effectuer les démarches nécessaires en cas de demande d’inscription ou de rectification. Les demandes et les réclamations sont à adresser à elections@univ-smb.fr au plus tard le lundi 2 octobre 2017.
DÉPÔT DES CANDIDATURES (cf. arrêté n°2017-160 – art. 12)
Les listes des candidat-e-s et les déclarations individuelles de candidatures sont impérativement établies suivant les modèles figurant en annexes 4 et 5-1 à 5-9, et doivent être adressées au plus tard le jeudi 7 septembre 2017 à 16 heures :
- par lettre recommandée avec accusé réception à Monsieur le Président de l’Université Savoie Mont Blanc, Direction des Ressources Humaines – Service des Personnels BIATSS (SPB) – 27 rue Marcoz – BP 1104 / 73011 CHAMBERY cedex
- ou déposées auprès du Service des Personnels BIATSS (SPB), du lundi au vendredi, de 9h00 à 12h00 et de 14h00 à 16h00, à la Présidence de l’université – 27 rue Marcoz à Chambéry – bureau n°130 (1er étage).
PROFESSION DE FOI
Les candidat-e-s qui souhaitent diffuser leur profession de foi, de format A4 recto/verso maximum, doivent impérativement la faire parvenir par courriel au format PDF à elections@univ-smb.fr avant le jeudi 7 septembre 2017 à 16 heures.
ÉLÉMENTS CLÉS
Dates clés du scrutin
- Ouverture de la campagne électorale : mardi 11 juillet 2017
- Date limite de dépôt des candidatures : jeudi 7 septembre 2017 à 16 heures7
- Affichage des listes électorales : jeudi 21 septembre 2017
- Date limite de réception des demandes d’inscription sur les listes électorales : vendredi 29 septembre 2017
- Date du scrutin : jeudi 19 octobre 2017, de 9h à 17h
Documents à télécharger
Documents à télécharger – Arrêté n°2017-160 en date du 11 juillet 2017 portant organisation des élections pour la représentation des personnels à la CPE
- Annexe 1 : calendrier électoral
- Annexe 2 : demande d’inscription/de rectification sur les listes électorales
- Annexe 3 : demande de vote par correspondance
- Annexe 4 : formulaire de déclaration individuelle de candidature
- Annexe 5-1 : formulaire de candidature groupe 1, catégorie A
- Annexe 5-2 : formulaire de candidature groupe 1, catégorie B
- Annexe 5-3 : formulaire de candidature groupe 1, catégorie C
- Annexe 5-4 : formulaire de candidature groupe 2, catégorie A
- Annexe 5-5 : formulaire de candidature groupe 2, catégorie B
- Annexe 5-6 : formulaire de candidature groupe 2, catégorie C
- Annexe 5-7 : formulaire de candidature groupe 3, catégorie A
- Annexe 5-8 : formulaire de candidature groupe 3, catégorie B
- Annexe 5-9 : formulaire de candidature groupe 3, catégorie C
EN SAVOIR PLUS
- Pour toute précision, vous pouvez adresser vos demandes à : elections@univ-smb.fr
- Contact : Service des Affaires Générales de l’USMB