Colloque CDPPOC – Les remontées mécaniques et le droit

Le Centre de Droit Public et Privé des Obligations et de la Consommation (CDPPOC) de la Faculté de Droit de l’Université Savoie Mont Blanc et le Centre de Recherches Juridiques de l’Université Grenoble Alpes organisent un colloque national sur le thème des remontées mécaniques et du droit, les 20 et 21 novembre 2017 au Centre des Congrès Le Manège à Chambéry.

En dépit du poids économique du secteur, le droit des remontées mécaniques n’a jusqu’à présent pas donné lieu à une étude d’ensemble. Le colloque se propose de livrer une étude à spectre large, utile tant aux acteurs économiques de la montagne qu’à la communauté scientifique. L’objectif de cette manifestation consiste à clarifier le cadre juridique de la gestion des remontées mécaniques en zone de montagne, en pointant les incertitudes existantes, en identifiant les problèmes posés et en proposant des solutions opérationnelles.

Cet événement associe le monde universitaire, notamment celui de la région Auvergne-Rhône-Alpes (Chambéry, Grenoble, Lyon, Clermont-Ferrand) et les praticiens de la région (avocats spécialisés, magistrats, élus locaux, agents des collectivités territoriales et des services de l’État, représentants des entreprises de remontées mécaniques, etc.).

EN SAVOIR PLUS

  • Programme
  • Inscription obligatoire :
    • Pour les étudiant.e.ss, universitaires, et demandeuses et demandeurs d’emploi : inscription gratuite (l’accès au buffet des deux déjeuners possible pour le prix de 20 euros)
    • Pour les entreprises ou collectivités inscrivant plusieurs agents : des tarifs spéciaux possibles (l’accès au buffet des deux déjeuners possible pour le prix de 20 euros)
    • Pour les autres participant.e.s au colloque : les droits d’inscriptions s’élèvent à 60 euros et comprennent l’accès au buffet des deux déjeuners et la délivrance d’une attestation d’heures de formation
  • Contact : Caroline Fauveau – 04 79 75 83 84