Erasmus+ Mobilité de l’enseignement supérieur (MES)

Mobilités pour l’année académique 2018-2019

Dans le cadre de « la mobilité de l’enseignement supérieur », le programme Erasmus+  offre la possibilité aux personnels enseignants et administratifs de l’USMB d’effectuer une mobilité dans l’un des pays participants :

28 pays membres de l’UE : Belgique, Bulgarie, République tchèque, Danemark, Allemagne, Estonie, Irlande, Grèce, Espagne, France, Croatie, Italie, Chypre, Lettonie, Lituanie, Luxembourg, Hongrie, Malte, Pays-Bas, Autriche, Pologne, Portugal, Roumanie, Slovénie, Slovaquie, Finlande, Suède, Royaume-Uni.

+ Islande, Liechtenstein, Macédoine, Norvège, Turquie

  1. Mobilité d’enseignement (STA) : 1 à 2 appels à candidatures / an.
    Ce type de mobilité s’adresse :
    – à des enseignants de l’USMB qui se rendent dans une université partenaire pour y effectuer une mission d’enseignement de 8h minimum (généralement 4 jours sur place) ;
    – à des personnels d’entreprises invités pour une mission d’enseignement à l’USMB « généralement 8h d’enseignement ».
  2. Mobilité de formation des personnels (STT) : 1 à 2 appels à candidatures / an
    Ce type de mobilité s’adresse prioritairement aux personnels administratifs de l’USMB qui souhaitent découvrir le fonctionnement d’une université partenaire à l’étranger ou participer à une « staff week », par exemple, dans le but de se former.
  3. A partir de cette année les enseignants de l’USMB ont la possibilité d’associer sur la même période une activité d’enseignement et une activité de formation, il s’agira d’une mobilité combinée (STA et STT) pour laquelle il devra y avoir 4h minimum d’enseignement ainsi qu’un programme de formation prévisionnel (cf contrat pédagogique).Les mobilités STA et STT peuvent être d’une durée de 2 jours à 2 mois en fonction du projet spécifique de l’intéressé(e). La durée de financement est, sur les 2 dernières années, de 4 jours sur place. Cela se traduit par des forfaits voyage et séjour (cf infra pour les critères d’attribution des bourses).
  4. Mobilité de prospection et d’organisation de la mobilité (OS) : 1 appel à candidatures / an, en début d’année universitaire.
    Ce type de mobilité s’adresse principalement à des enseignants de l’USMB qui visitent une université européenne dans le but d’y développer ou d’y renforcer des partenariats, notamment avec les pays anglophones ou proposant des cours en anglais (qui intéressent tout particulièrement nos étudiants). Ces mobilités doivent nécessairement s’inscrire dans un cadre stratégique global cohérent de la composante de rattachement.

Les demandes du 1er appel à candidature 2018/19 seront examinées lors de la Commission des Relations Internationales (CORI) du 5 octobre 2018. Toutes les demandes doivent également être validées par la composante de rattachement avant transmission à la DRI.

Les demandes du 2ème appel à candidature 2018/19 seront examinées à la CORI du 25 janvier 2019. Elles doivent également être validées par la composante de rattachement avant transmission à la DRI.

Au vu des orientations stratégiques définies en CORI, il a été décidé d’encourager autant que possible les déplacements vers :

  • les régions transfrontalières et l’arc alpin (Italie du Nord, Sud de l’Allemagne, Autriche et Slovénie – Remarque : Suisse non éligible dans le cadre du programme Erasmus+),
  • les « 4 moteurs pour l’Europe » identifiés par la Région Auvergne-Rhône-Alpes : Lombardie, Bade-Wurtemberg, Catalogne (la quatrième étant la Région AuRA)
  • les destinations qui génèrent de la mobilité étudiante, notamment les pays anglophones et scandinaves.
  • la sortie probable du Royaume-Uni de l’Union Européenne en 2019 conduit à recommander de mettre en oeuvre avant mars 2019 les mobilités des projets en cours dans le cadre du programme. Les partenariats avec les pays du Nord et de l’Est de l’Europe qui proposent des formations en anglais sont à encourager. Plus d’information sur Erasmus+ et le BREXIT.

Critères d’attribution des bourses

Critères d’attribution des bourses de mobilité d’enseignement (STA), de formation (STT), et combinées STA+STT.

Les financements attachés à ces mobilités sont des forfaits européens. La bourse comprend un forfait séjour + un forfait voyage.

  • Le FORFAIT SEJOUR est calculé en fonction de la durée d’activité (jours sur place) et du pays de destination :

Taux applicables par pays définis par la CE en concertation avec l’Agence Erasmus+ France :

 

Groupe de pays Pays de destination Bourse par jour (jusqu’au 14ème jour) Bourse par jour (à partir du 15ème jour)
Groupe 1 Danemark, Finlande, Irlande, Islande, Liechtenstein, Luxembourg, Norvège, Royaume Uni, Suède, 119 € 83 €
Groupe 2 Allemagne, Autriche, Belgique, Chypre, Espagne, France, Grèce, Italie, Malte, Pays-Bas, Portugal 106 € 74 €
Groupe 3 Ancienne République yougoslave de Macédoine, Bulgarie, Croatie, Estonie, Hongrie, Lettonie, Lituanie, Pologne, République Tchèque, Romanie, Slovaquie, Slovénie, Turquie 92 € 64 €
  • Le FORFAIT VOYAGE est calculé en fonction de la distance kilométrique entre le lieu de résidence professionnelle (Annecy ou Chambéry) et le lieu de destination.

Un CALCULATEUR DE DISTANCE DE LA COMMISSION EUROPEENNE est utilisé pour ce calcul. Seul le trajet aller est pris en compte dans le calcul de distance mais le taux correspondant couvre les frais liés au trajet aller-retour.

 

Distance Km Montant par participant
Entre 10 et 99 km 20 €
100 à 499 km 180 €
500 à 1999 km 275 €
2000 à 2999 km 360 €
3000 à 3999 km 530 €
4000 à 7999 km 820 €
plus de 8000 km 1100 €
  • Mobilités d’enseignement (STA out et in)
    • Pour 2017/18 le financement pour la partie séjour etait de 4j sur place maximum + 1j de compensation voyage
    • Pour 2018/19, le financement reprendra a minima les mêmes critères.
    • Priorité aux premières mobilités
    • Priorité aux mobilités qui se combinent à des mobilités étudiantes
    • Pour le 1er appel à candidature et en fonction du budget disponible, possibilité de ne retenir que 2 missions par enseignant
    • Nombre d’heures d’enseignement à indiquer sur l’attestation de présence.
  • Mobilités de formation (STT)
    • La durée de la mobilité peut aller de 2j à 2 mois, hors jours voyage
    • Pour 2018/2019, la durée de financement sera ajustée en fonction des demandes et des budgets disponibles
    • Priorité aux mobilités des personnels administratifs
      tgtgtgt
  • Mobilités combinées (STA+STT)
    • Idem critères d’attribution des mobilités STA.

Modalités de versement des bourses aux personnels USMB (STA, STT, STA+STT)

Pour les mobilités validées par la CORI :

  • Versement d’une bourse directement aux personnels concernés qui prendront ensuite en charge leur mobilité (réservation et achats billets voyage, hôtels, etc.)
  • Une avance de 100% du montant voyage et 75% du montant séjour interviendra avant la mobilité, le solde de 25 % du montant séjour sera versé à l’issue de la mobilité à réception des documents justificatifs (voir procédure infra)
  • En fonction de l’attestation de présence, pour des mobilités effectives plus courtes : ajustement à la baisse du nombre de jours séjour financé. Pour des mobilités effectives qui seraient plus longues que celles validées par la CORI, il n’y aura pas d’ajustement financier à la hausse.

Règles de financement des mobilités de Soutien Organisationnel / Prospection (OS)

Pour ce type de mobilité, les personnels USMB ne reçoivent pas de bourse. C’est la composante qui reçoit une part du forfait Erasmus correspondant à la mission effectuée.

Calcul de la part Erasmus :

Base de calcul USMB

  • Visite d’une université : 3 perdiem européen + forfait voyage(*)
  • Visite de 2 universités ou plus : 4 perdiem + forfait voyage(*)

(*) calcul idem à celui des mobilités STA et STT

Puis : Pourcentage des perdiem et voyage,  défini à partir du prorata suivant : montant OM attribué à ces déplacements / montant total Erasmus possible.

Toutes les mobilités doivent être validées par la composante de rattachement. D’une manière générale, les éventuels co-financements des composantes sont à la discrétion de celles-ci et doivent être discutées à ce niveau.

Les mobilités d’enseignement et de formation sont soumises à rapports intermédiaire et final et également à contrôle ou audit de la CE et/ou de  l’Agence Erasmus+ France.  Dans ce cadre, des Kits de mobilités Enseignement et Formation ont un caractère obligatoire.

Pour la 1ère campagne de mobilités, MOBILITÉS D’ENSEIGNEMENT (STA out et in) MOBILITES FORMATION (STT) MOBILITES COMBINEES (STA et STT), les relais relations internationales des composantes (responsables et correspondantes RI) devront faire parvenir l’ensemble des documents remplis et signés indiqués ci-dessous à Cellule Erasmus +, DRI Marcoz.

Pour le vendredi 21 septembre 2018 :

A l’issue de la CORI du vendredi 5 octobre 2018, les composantes seront informées des mobilités validées. Les personnels recevront un CONTRAT DE MOBILITE établi par la DRI et signé par la Vice-présidente RI. Ce document précisera le nombre de jours de mobilités et le montant de la bourse allouée. Il sera à compléter et à signer par la personne avant son départ en mobilité.

Pendant et après la mobilité :

ATTESTATION DE PRESENCE STA out STA in –  STT STA+STT  à faire signer sur place (hors jours de voyage)  et à faire parvenir à Cellule Erasmus +, DRI Marcoz.

Pour les mobilités combinées STA et STT, dont la partie formation a lieu dans un établissement différent de l’enseignement, 2 attestations de présence devront être remplies et signées.

Un RAPPORT DE MOBILITE ENSEIGNANTE OU DE FORMATION sera à remplir en ligne. Les personnels recevront directement de la base de données de la Commission européenne un lien d’accès.

IMPORTANT : Date maximum de fin de mobilité -> 13/09/2019

Pour 2018/2019, une seule campagne pour le Soutien Organisationnel des mobilités OS

  • Soutien organisationnel des mobilités (OS)

Les relais relations internationales des composantes (responsables et correspondantes RI) devront faire parvenir à Cellule Erasmus +, DRI Marcoz.

Pour le vendredi 21 septembre 2018

L’AUTORISATION DE LA COMPOSANTE POUR LE DEPLACEMENT OS

– Une note stratégique globale de la composante devra accompagnée les demandes des enseignants pour le passage en CORI.

A l’issue de la CORI du vendredi 5 octobre 2018, les composantes seront informées des mobilités et montants prévisionnels validés.

A transmettre par l’enseignant au retour de mobilité à Cellule Erasmus +, DRI Marcoz :

ATTESTATION DE PRESENCE OS à faire remplir sur place
RAPPORT DE MISSION OS interne à l’USMB

IMPORTANT : Date maximum de fin de mobilité -> 13/09/2019.

Les versements aux composantes se feront une fois que toutes les mobilités auront été effectuées.

Contact :

Aurélie DRAFFIN
Tel : 04 79 75 91 60
Erasmus@univ-smb.fr