Erasmus+ Mobilité de l’enseignement supérieur (MES)

MOBILITÉS POUR L’ANNÉE ACADÉMIQUE 2020-2021

Dans le cadre de « la mobilité de l’enseignement supérieur », le programme Erasmus+  offre la possibilité aux personnels enseignants et administratifs de l’USMB d’effectuer une mobilité dans l’un des pays participants :

28 pays membres de l’UE : Belgique, Bulgarie, République tchèque, Danemark, Allemagne, Estonie, Irlande, Grèce, Espagne, France, Croatie, Italie, Chypre, Lettonie, Lituanie, Luxembourg, Hongrie, Malte, Pays-Bas, Autriche, Pologne, Portugal, Roumanie, Slovénie, Slovaquie, Finlande, Suède, Royaume-Uni.

+ Islande, Liechtenstein, Macédoine, Norvège, Turquie, Serbie.

  1. Mobilité d’enseignement (STA):  3 appels à candidatures

Ce type de mobilité s’adresse :
– à des enseignants de l’USMB qui se rendent dans une université partenaire pour y effectuer une mission d’enseignement de 8h minimum (généralement 4 jours sur place) ;
– à des personnels d’entreprises invités pour une mission d’enseignement à l’USMB (généralement 8h d’enseignement).

  1. Mobilité de formation des personnels (STT):  3 appels à candidatures

Ce type de mobilité s’adresse à tous les personnels de l’USMB (enseignants et administratifs) qui souhaitent découvrir le fonctionnement d’une université partenaire à l’étranger ou participer à une « staff week », par exemple, dans le but de se former.

  1. Mobilité combinée STA-STT : 3 appels à candidatures

 Possibilité d’associer sur la même période une activité d’enseignement et une activité de formation pour laquelle il devra y avoir 4h minimum d’enseignement ainsi qu’un programme de formation prévisionnel (cf contrat pédagogique).

Les mobilités STA et STT peuvent être d’une durée de 2 jours à 2 mois en fonction du projet spécifique de l’intéressé(e). La durée de financement est, sur les 2 dernières années, de 4 jours sur place. Cela se traduit par des forfaits voyage et séjour (cf infra pour les critères d’attribution des bourses). Attention : les visites de partenaires ainsi que les conférences ne sont pas éligibles dans le cadre de la mobilité d’enseignement et de formation.

  1. Mobilité de prospection et d’organisation de la mobilité (OS) : 1 appel à candidatures en milieu d’année universitaire.

Ce type de mobilité s’adresse principalement à des enseignants de l’USMB qui visitent une université européenne dans le but d’y développer ou d’y renforcer des partenariats, notamment avec les pays anglophones ou proposant des cours en anglais (qui intéressent tout particulièrement nos étudiants). Ces mobilités doivent nécessairement s’inscrire dans un cadre stratégique global cohérent de la composante de rattachement.

Une seule candidature possible par personne, incluant jusqu’à 4 missions de mobilité.
Chaque mission de mobilité offre la possibilité d’inscrire la visite de 1 à 4 universités reparties entre 2 Pays.

 

Les demandes du 1er appel à candidature 2020/21 seront examinées lors de la Commission des Relations Internationales (CORI) début septembre 2020. Toutes les demandes doivent également être validées par la composante de rattachement avant transmission à la DRI.

Les demandes du 2ème appel à candidature 2020/21 seront examinées à la CORI début janvier 2021. Elles doivent également être validées par la composante de rattachement avant transmission à la DRI.

Les demandes du 3ème appel à candidature 2020/21 seront examinées à la CORI début avril 2021. Elles doivent également être validées par la composante de rattachement avant transmission à la DRI.

Au vu des orientations stratégiques définies en CORI, il a été décidé d’encourager autant que possible les déplacements vers :

  • les régions transfrontalières et l’arc alpin (Italie du Nord, Sud de l’Allemagne, Autriche et Slovénie – Remarque : Suisse non éligible dans le cadre du programme Erasmus+),
  • les destinations qui génèrent de la mobilité étudiante, notamment les pays anglophones et scandinaves.

Critères d’attribution des bourses de mobilité d’enseignement (STA), de formation (STT), et combinées STA+STT.

Les financements attachés à ces mobilités sont des forfaits européens. La bourse comprend un forfait séjour + un forfait voyage.

  • Le FORFAIT SEJOUR est calculé en fonction de la durée d’activité (jours sur place) et du pays de destination :

Taux applicables par pays définis par la CE en concertation avec l’Agence Erasmus+ France :

Groupe de pays Pays de destination Bourse par jour (jusqu’au 14ème jour) Bourse par jour (à partir du 15ème jour)
Groupe 1 Danemark, Finlande, Irlande, Islande, Liechtenstein, Luxembourg, Norvège, Royaume Uni, Suède, 119 € 83 €
Groupe 2 Allemagne, Autriche, Belgique, Chypre, Espagne, France, Grèce, Italie, Malte, Pays-Bas, Portugal 106 € 74 €
Groupe 3 Ancienne République yougoslave de Macédoine, Bulgarie, Croatie, Estonie, Hongrie, Lettonie, Lituanie, Pologne, République Tchèque, Romanie, Slovaquie, Slovénie, Turquie + Serbie à partir de la convention 2019 92 € 64 €
  • Le FORFAIT VOYAGE est calculé en fonction de la distance kilométrique entre le lieu de résidence professionnelle (Annecy ou Chambéry) et le lieu de destination.

Un CALCULATEUR DE DISTANCE DE LA COMMISSION EUROPEENNE est utilisé pour ce calcul. Seul le trajet aller est pris en compte dans le calcul de distance mais le taux correspondant couvre les frais liés au trajet aller-retour.

Distance Km Montant par participant
Entre 10 et 99 km 20 €
100 à 499 km 180 €
500 à 1999 km 275 €
2000 à 2999 km 360 €
3000 à 3999 km 530 €
4000 à 7999 km 820 €
plus de 8000 km 1500 €

 

  • Mobilités d’enseignement (STA out et in)
    • Pour 2019/20 le financement pour la partie séjour était de 4 jours sur place maximum + 1 jour de compensation voyage ;
  • Les modalités de financement des bourses pour 2020/21 seront définies avant la fermeture estivale, une fois les budgets alloués connus.
    • Priorité aux premières mobilités ;
    • Priorité aux mobilités qui se combinent à des mobilités étudiantes ;
    • Pour le 1er appel à candidature et en fonction du budget disponible, possibilité de ne retenir que 2 missions par agent ;
    • Nombre d’heures d’enseignement à indiquer sur l’attestation de présence ;
  • Mobilités de formation (STT)
    • La durée de la mobilité peut aller de 2j à 2 mois, hors jours voyage ;
    • Pour 2020/2021, la durée de financement sera ajustée en fonction des demandes et des budgets disponibles ;
    • Priorité aux mobilités des personnels administratifs ;
  • Mobilités combinées (STA+STT)
    • Idem critères d’attribution des mobilités STA.

Modalités de versement des bourses aux personnels USMB (STA, STT, STA+STT)

Pour les mobilités validées par la CORI :

  • Versement d’une bourse directement aux personnels concernés qui prendront ensuite en charge leur mobilité (réservation et achats billets voyage, hôtels, etc.) ;
  • Une avance de 100% du montant voyage et 75% du montant séjour interviendra avant la mobilité, le solde de 25 % du montant séjour sera versé à l’issue de la mobilité à réception des documents justificatifs (voir procédure infra) ;
  • En fonction de l’attestation de présence, pour des mobilités effectives plus courtes : ajustement à la baisse du nombre de jours séjour financé. Pour des mobilités effectives qui seraient plus longues que celles validées par la CORI, il n’y aura pas d’ajustement financier à la hausse.

Règles de financement des mobilités de Soutien Organisationnel / Prospection (OS)

Pour ce type de mobilité, les personnels USMB ne reçoivent pas de bourse. C’est la composante qui reçoit une part du forfait Erasmus correspondant à la mission effectuée.

Calcul de la part Erasmus :

Base de calcul USMB

  • Visite d’une université : 3 perdiem européen + forfait voyage(*)
  • Visite de 2 universités ou plus : 4 perdiem + forfait voyage(*)

(*) calcul idem à celui des mobilités STA et STT

Puis : Pourcentage des perdiem et voyage,  défini à partir du prorata suivant : montant OS attribué à ces déplacements / montant total Erasmus possible.

Toutes les mobilités doivent être validées par la composante de rattachement. D’une manière générale, les éventuels co-financements des composantes sont à la discrétion de celles-ci et doivent être discutées à ce niveau.

Les mobilités d’enseignement et de formation sont soumises à rapports intermédiaire et final et également à contrôle ou audit de la CE et/ou de  l’Agence Erasmus+ France.  Dans ce cadre, des Kits de mobilités Enseignement et Formation ont un caractère obligatoire.

Pour la 2ème campagne de mobilités STA, STT, STA/STT combinées, les candidats devront remplir les formulaires correspondants en y joignant l’ensemble des documents signés indiqués ci-dessous. Une fois le formulaire rempli, il sera automatiquement envoyé à la gestionnaire des mobilités.

Les signatures scannées et électroniques seront acceptées selon la législation nationale en vigueur.

Avant le mercredi 06 janvier 2021 :

 

 

 

A l’issue de la CORI de la rentrée janvier 2021, les composantes seront informées des mobilités validées. Les personnels recevront un CONTRAT DE MOBILITE établi par la DRI et signé par la Vice-présidente RI. Ce document précisera le nombre de jours de mobilités et le montant de la bourse allouée. Il sera à compléter et à signer par la personne avant son départ en mobilité.

Pendant et après la mobilité :

– ATTESTATION DEPRÉSENCE STA out – STA in –  STT – STA+STT  à faire signer sur place (hors jours de voyage)  et à faire parvenir à Cellule Erasmus +, DRI Marcoz.

Pour les mobilités combinées STA et STT, dont la partie formation a lieu dans un établissement différent de l’enseignement, 2 attestations de présence devront être remplies et signées.

– Un RAPPORT DE MOBILITE ENSEIGNANTE OU DE FORMATION sera à remplir en ligne. Les personnels recevront directement de la base de données de la Commission européenne un lien d’accès.

IMPORTANT : Date maximum de fin de mobilité -> 11/09/2021

Soutien organisationnel des mobilités (OS)

Pour 2020/21

Une seule campagne pour le Soutien Organisationnel / mobilités OS via le formulaire, disponible du 19 octobre 2020 au 06 janvier 2021.

Une seule candidature possible par personne, incluant jusqu’à 4 missions de mobilité.
Chaque mission de mobilité offre la possibilité d’inscrire la visite de 1 à 4 universités reparties entre 2 Pays.

Via le FORMULAIRE il faudra joindre L’AUTORISATION DE LA COMPOSANTE POUR LE DEPLACEMENT OS

Les signatures scannées et électroniques seront acceptées selon la législation nationale en vigueur.

Les composantes devront également fournir une note stratégique globale de la composante devra accompagnée les demandes des enseignants pour le passage en CORI.

A l’issue de la CORI de janvier 2021, les composantes seront informées des mobilités et montants prévisionnels validés.

IMPORTANT : Date maximum de fin de mobilité -> 11/09/2021

Les versements aux composantes se feront une fois que toutes les mobilités auront été effectuées.

 


Contact :

DRI
Erasmus@univ-smb.fr