Erasmus+ Mobilité de l’enseignement supérieur

Mobilités pour l’année académique 2017-2018

Dans le cadre de « la mobilité de l’enseignement supérieur », le programme Erasmus+  offre la possibilité aux personnels enseignants et administratifs des universités d’effectuer une mobilité dans l’un des pays participants (28 pays membres de l’UE + Islande, Liechtenstein, Macédoine, Norvège, Turquie).

 

3 types de déplacements possibles :

1. Mobilité d’enseignement (STA) : Ce type de mobilité s’adresse à des enseignants de l’USMB qui se rendent dans une université partenaire pour y effectuer une mission d’enseignement de 8h minimum (généralement 4 jours sur place).

Ce type de mobilité permet également à des personnels d’entreprises étrangères européennes, pays participants du programme Erasmus+, de venir enseigner dans notre établissement. Les salariés de filiales situées hors pays participants ne sont pas éligibles.Ces mobilités entrantes sont financées sur le budget USMB dans les mêmes conditions que pour les enseignants sortants.

1 à 2 appels à candidatures / an

 

2. Mobilité de formation des personnels (STT) : Ce type de mobilité s’adresse prioritairement aux personnels administratifs de l’USMB qui souhaitent découvrir le fonctionnement d’une université partenaire à l’étranger ou participer à une « staff week », par exemple, dans le but de se former. Ces mobilités peuvent être d’une durée de 2 jours à 2 mois en fonction du projet spécifique de l’intéressé(e).

1 à 2 appels à candidatures / an

 

3. Mobilité de prospection et d’organisation de la mobilité (OM) : Ce type de mobilité s’adresse principalement à des enseignants de l’USMB qui visitent une université européenne dans le but d’y développer ou d’y renforcer des partenariats, notamment avec les pays anglophones ou proposant des cours en anglais (qui intéressent tout particulièrement nos étudiants). Ces mobilités doivent nécessairement s’inscrire dans un cadre stratégique global cohérent de la composante de rattachement.

1 appel à candidatures / an (uniquement en début d’année universitaire)

 

Les demandes du 1er appel à candidature 2017/18 seront examinées lors de la Commission des Relations Internationales (CORI) du 6 octobre 2017. Toutes les demandes doivent être validées par la composante de rattachement avant transmission à la DRI.

 

Stratégie de l’USMB pour l’internationalisation

La CORI du 7 juillet 2017 a délibéré sur des orientations stratégiques et décidé d’encourager autant que possible les déplacements vers :

 

  • Les régions transfrontalières et l’arc alpin (Italie du Nord, Sud de l’Allemagne, Autriche et Slovénie – Remarque : Suisse non éligible dans le cadre du programme Erasmus+),
  • Les 4 moteurs pour l’Europe de la Région Auvergne-Rhône-Alpes : Lombardie, Bade-Wurtemberg, Catalogne,
  • Les destinations qui génèrent de la mobilité étudiante, notamment les pays anglophones et scandinaves.

 

 

Critères d’attribution des bourses de mobilité d’enseignement (STA) et de formation (STT)

Les financements attachés à ces mobilités sont des forfaits européens. La bourse comprend un forfait séjour + un forfait voyage.

  • Le FORFAIT SEJOUR est calculé en fonction de la durée d’activité (jours sur place) et du pays de destination :

Taux applicables par pays définis par la CE en concertation avec l’Agence Erasmus+ France :

Groupe Pays de destination Taux journalier
Jour 1 à jour 14
Taux journalier
Jour 15 à jour 60
A Danemark, Irlande, Pays-Bas, Suède, Royaume-Uni

 

112€

 

70% des montants des taux journaliers « jour 1 à jour 14 »
B Autriche, Belgique, Bulgarie, Chypre, République Tchèque, Finlande, France, Grèce, Hongrie, Islande, Italie, Liechtenstein, Luxembourg, Norvège, Pologne, Roumanie, Turquie

 

98€

 

C Ancienne République Yougoslave de Macédoine, Allemagne, Lettonie, Malte, Portugal, Slovaquie, Espagne

 

84€

 

D Estonie, Croatie, Lituanie, Slovénie

 

70€

 

 

  • Le FORFAIT VOYAGE est calculé en fonction de la distance kilométrique entre le lieu de résidence professionnelle (Annecy ou Chambéry) et le lieu de destination.

Un CALCULATEUR DE DISTANCE DE LA COMMISSION EUROPEENNE est utilisé pour ce calcul. Seul le trajet aller est pris en compte dans le calcul de distance mais le taux correspondant couvre les frais liés au trajet aller-retour.

Distance Km Montant par participant
Entre 10 et 99 km 20€
100 à 499 km 180€
500 à 1999 km 275€
2000 à 2999 km 360€
3000 à 3999 km 530€
4000 à 7999 km 820€
plus de 8000 km 1100€


  • Mobilités d’enseignement (STA)

– Financement pour la partie séjour de 4j sur place maximum + 1j de compensation voyage ;
– Priorité aux premières mobilités ;
– Priorité aux mobilités qui se combinent à des mobilités étudiantes ;
– Pour le 1er appel à candidature et en fonction du budget disponible, possibilité de ne retenir que 2 missions par enseignant ;
– Nombre d’heures d’enseignement à indiquer sur l’attestation de présence (8 h minimum).

 

  • Mobilités de formation (STT)

– La durée de la mobilité peut aller de 2j à 2 mois, hors jours voyage ;

– La durée de financement sera ajustée en fonction des demandes et des budgets disponibles ;

– Priorité aux mobilités des personnels administratifs.

 

Modalités de versement des bourses STA et STT aux personnels USMB

Pour les mobilités validées par la CORI :

–          Versement d’une bourse directement aux personnels concernés qui prendront ensuite en charge leur mobilité (réservation et achats billets voyage, hôtels, etc.).

–          Une avance de 100% du montant voyage et 75% du montant séjour interviendra avant la mobilité, le solde de 25 % du montant séjour sera versé à l’issue de la mobilité à réception des documents justificatifs (voir procédure infra)

–          En fonction de l’attestation de présence, pour des mobilités effectives plus courtes : ajustement à la baisse du nombre de jours séjour financé. Pour des mobilités effectives qui seraient plus longues que celles validées par la CORI il n’y aura pas d’ajustement financier à la hausse.

 

Règles de financement des mobilités de prospection (OM)

Pour ce type de mobilité, les personnels USMB ne reçoivent pas de bourse. C’est la composante qui reçoit une part du forfait Erasmus correspondant à la mission effectuée.

Calcul de la part Erasmus :

Base de calcul USMB :

–          Visite d’une université : 3 perdiem européen + forfait voyage(*)

–          Visite de 2 universités ou plus : 4 perdiem + forfait voyage(*)

(*) calcul idem à celui des mobilités STA et STT

Puis : Pourcentage des perdiem et voyage,  défini à partir du prorata suivant : montant OM attribué à ces déplacements / montant total Erasmus possible.

 

PROCEDURE et documents à retourner

Toutes les mobilités doivent être validées par la composante de rattachement. D’une manière générale, les éventuels co-financements des composantes sont à la discrétion de celles-ci et doivent être discutées à ce niveau.

Les mobilités d’enseignement et de formation sont soumises à rapports intermédiaire et final et également à contrôle ou audit de la CE et/ou de  l’Agence Erasmus+ France.  Dans ce cadre, des Kits de mobilités Enseignement et Formation ont un caractère obligatoire.

 

MOBILITES D’ENSEIGNEMENT (STA) ET DE FORMATION (STT)

Pour la 1ère campagne de mobilités STA et STT 2017/2018, les relais relations internationales des composantes (responsables pédagogiques et/ou correspondants administratifs RI) devront faire parvenir à Nadine Marmin (DRI) l’ensemble des documents remplis et signés indiqués ci-dessous :

Pour le Vendredi 29 septembre 2017:

Avant la mobilité :

A l’issue de la CORI du vendredi 6 octobre 2017,  les composantes seront informées des mobilités validées. Les personnels recevront un CONTRAT DE MOBILITE établi par la DRI et signé par la Vice-présidente RI. Ce document précisera le nombre de jours de mobilités et le montant de la bourse allouée. Il sera à compléter et à signer par la personne avant son départ en mobilité.

Pendant et après la mobilité :

– ATTESTATION DE PRESENCE STA OU STT à faire signer sur place (hors jours de voyage)
– Un RAPPORT DE MOBILITE ENSEIGNANTE OU DE FORMATION sera à remplir en ligne. Les personnels recevront directement de la base de données de la CE un lien d’accès.

IMPORTANT : Date maximum de fin de mobilité –> 15/09/2018

 

MOBILITES DE PROSPECTION (OM)

Attention : pour 2017/2018, une seule campagne pour la prospection et l’organisation de la mobilité OM.

Les relais relations internationales des composantes (responsables pédagogiques et/ou correspondants administratifs RI) devront faire parvenir à Nadine Marmin (DRI) l’ensemble des documents remplis et signés indiqués ci-dessous :

Pour le Vendredi 29 septembre 2017:

– L’AUTORISATION DE LA COMPOSANTE POUR LE DEPLACEMENT

– Une note stratégique globale de la composante devra accompagner les demandes des enseignants pour le passage en CORI.

Avant la mobilité :

A l’issue de la CORI du vendredi 6 octobre 2017, les composantes seront informées des mobilités et montants validés.

Pendant et après la mobilité :

– ATTESTATION DE PRESENCE OM à faire remplir sur place
 RAPPORT DE MISSION OM interne à l’USMB

IMPORTANT : Date maximum de fin de mobilité –> 15/09/2018.

Les versements aux composantes se feront une fois que toutes les mobilités auront été effectuées.

 

Contact DRI :

Nadine Marmin
Tel : 04 79 75 91 41
nadine.marmin@univ-smb.fr

 

 

Rappel : Pays participants

28 pays membres de l’UE : Belgique, Bulgarie, République tchèque, Danemark, Allemagne, Estonie, Irlande, Grèce, Espagne, France, Croatie, Italie, Chypre, Lettonie, Lituanie, Luxembourg, Hongrie, Malte, Pays-Bas, Autriche, Pologne, Portugal, Roumanie, Slovénie, Slovaquie, Finlande, Suède, Royaume-Uni.

Pays tiers : Islande, Liechtenstein, Macédoine, Norvège, Turquie.

 

Mobilités pour l’année académique 2016/2017

Le nouveau programme Erasmus+ couvre la période 2014-2020. Dans le cadre de « la mobilité de l’enseignement supérieur », Il offre la possibilité aux personnels enseignants et administratifs des universités, d’effectuer une mobilité dans l’un des pays participant au programme. Il permet également à des personnels d’entreprises étrangères européennes, pays participants du programme Erasmus+, de venir enseigner dans notre établissement. Les salariés de filiales situées hors pays participants ne sont pas éligibles.

Un appel à candidature séparé interviendra pour les mobilités avec les pays hors Europe, dans le cadre de «la mobilité internationale de crédits ».

 

PAYS PARTICIPANTS

28 pays membres de l’UE : Belgique, Bulgarie, République tchèque, Danemark, Allemagne, Estonie, Irlande, Grèce, Espagne, France, Croatie, Italie, Chypre, Lettonie, Lituanie, Luxembourg, Hongrie, Malte, Pays-Bas, Autriche, Pologne, Portugal, Roumanie, Slovénie, Slovaquie, Finlande, Suède, Royaume-Uni ;

Pays tiers : Islande, Liechtenstein, Macédoine, Norvège, Turquie.

 

UNE À DEUX CAMPAGNES ANNUELLES D’ATTRIBUTION DE BOURSES

Un à deux appels à candidatures sont lancés annuellement. Les demandes sont présentées pour validation à la Commission de la Direction des Relations Internationales (CODRI) qui précise, en fonction de critères définis par la Commission européenne (CE) et l’Agence Erasmus+ France, les montants accordés à chaque déplacement.

Le montant Erasmus n’a pas vocation à couvrir l’intégralité du déplacement. Les éventuels co-financements des composantes sont à la discrétion de celles-ci et ne concernent pas la Direction des relations internationales.

 

3 TYPES DE DÉPLACEMENTS POSSIBLES

– Mobilité d’enseignement (STA) : 1 à 2 appels à candidatures / an
– Mobilité de formation des personnels (STT) : 1 à 2 appels à candidatures / an
– Mobilité de prospection et d’organisation de la mobilité (OM) : 1 appel à candidatures / an en début d’année universitaire

 

Mobilité d’enseignement (STA) et de formation (STT)

 

Les financements européens attachés à ces mobilités sont des forfaits dont la Commission européenne recommande le versement par bourse directement aux personnels concernés.

La bourse comprend un forfait séjour et un forfait voyage.

– Le FORFAIT SEJOUR est calculé en fonction de la durée d’activité (jours sur place) et du pays de destination :

Taux applicables par pays définis par la CE en concertation avec l’Agence Erasmus+ France :

Groupe Pays de destination Taux journalier
Jour 1 à jour 14
Taux journalier
Jour 15 à jour 60
A Danemark, Irlande, Pays-Bas, Suède, Royaume-Uni 112€ 70% des montants des taux journaliers « jour 1 à jour 14 »
B Autriche, Belgique, Bulgarie, Chypre, République Tchèque, Finlande, France, Grèce, Hongrie, Islande, Italie, Liechtenstein, Luxembourg, Norvège, Pologne, Roumanie, Turquie 98€
C Ancienne République Yougoslave de Macédoine, Allemagne, Lettonie, Malte, Portugal, Slovaquie, Espagne 84€
D Croatie, Estonie, Lituanie, Slovénie 70€

 

– Le FORFAIT VOYAGE est calculé en fonction de la distance kilométrique entre le lieu de résidence professionnelle (Annecy ou Chambéry) et le lieu de destination.

Un CALCULATEUR DE DISTANCE DE LA COMMISSION EUROPEENNE est utilisé pour ce calcul. Seul le trajet aller est pris en compte dans le calcul de distance mais le taux correspondant couvre les frais liés au trajet aller-retour.

Attention : Les distances de moins de 100 km indiquées par le calculateur ne seront pas financées.

Distance Km Taux
Moins de 100 km 0€
100 à 499 km 180€
500 à 1999 km 275€
2000 à 2999 km 360€
3000 à 3999 km 530€
4000 à 7999 km 820€
plus de 8000 km 1100€

Mobilité de prospection et d’organisation de la mobilité (OM)

Ce type de mobilités s’adresse en priorité aux enseignants. L’objectif est de prospecter de nouveaux partenariats favorisant les mobilités étudiantes conformément aux axes prioritaires de développement des relations internationales de l’Etablissement.

L’analyse des déplacements effectués sur le programme précédent révèle que :
– des déplacements se sont faits en grande partie vers des destinations dormantes à l’envoi et à l’accueil ;
– la prospection vers les pays de langue anglaise ou proposant des cours en anglais est insuffisante pour faire face au besoin d’équilibrer les flux d’étudiants entrants et sortants.

Les accords avec notamment l’Irlande sont à consolider, ceux d’Europe du nord sont à développer, en construisant aussi des partenariats plus solides impliquant plusieurs composantes.

En conséquence, le développement de la mobilité entrante devra nécessairement faire partie du projet de mobilité et ne plus s’appuyer sur le seul objectif de négocier des places d’accueil pour nos étudiants. Notamment les accords peuvent être faits avec des domaines et niveau d’étude différents à l’envoi et à l’accueil pour une même université.

Notre dimension internationale en formation et en recherche doit être prise en compte pour développer l’attractivité de notre université. Une concertation préalable au sein de chaque composante voire entre composantes est fortement souhaitée pour orienter et mutualiser les demandes.

Pour ce type de mobilité, la part Erasmus est versée à la composante.

Calcul de la part Erasmus :

Base de calcul USMB : 3 perdiem européen + forfait voyage(*) pour la visite d’une université et 4 perdiem + forfait voyage, à partir de 2 universités visitées
PUIS :
Pourcentage des perdiem et voyage,  défini à partir du prorata suivant : montant OM attribué à ces déplacements / montant total Erasmus possible.

(*) calcul idem à celui des mobilités STA et STT

 

RÈGLES INTERNES À L’UNIVERSITÉ SAVOIE MONT BLANC

  • Priorités aux régions prioritaires de la Région Rhône-Alpes des pays participants (Bade Württemberg, Catalogne, Lombardie, Piémont, Vallée d’Aoste, Ligurie, Malopolska)
  • Pour les mobilités STA et STT validées, versement d’une bourse directement aux personnels concernés qui prendront ensuite en charge leur mobilité (réservation et achats billets voyage, hôtels, etc.). Une avance de 100% du montant voyage et 75% du montant séjour interviendra avant la mobilité, le solde de 25 % du montant séjour sera versé à l’issue de la mobilité à réception des documents justificatifs (voir procédure infra)
  • En fonction de l’attestation de présence, pour des mobilités effectives plus courtes ajustement à la baisse du nombre de jours séjour financé. Pour des mobilités effectives qui seraient plus longues que celles validées par la CODRI il n’y aura pas d’ajustement financier à la hausse.

STA
– Missions plafonnées à 4 jours, hors jours voyage
– Priorité aux premières mobilités
– Priorité aux mobilités qui se combinent à des mobilités étudiantes
– Maximum 2 missions par enseignant, en fonction du budget disponible
– Nombre d’heures d’enseignement à indiquer sur l’attestation de présence (8 h minimum).

STT
– Missions plafonnées à 4 jours, hors jours voyage
– Priorité aux mobilités des personnels administratifs

OM
– Priorité aux destinations de langue anglaise ou offrant des cours en anglais
– Priorité à une recherche du maintien d’accords existants notamment avec l’Irlande et les pays d’Europe du nord et également là où les demandes des étudiants sont en augmentation
– Versement de la part Erasmus à la composante.

 

PROCEDURE ET DOCUMENTS À RETOURNER

Toutes les mobilités doivent être validées par la composante de rattachement. D’une manière générale, les éventuels co-financements des composantes sont à la discrétion de celles-ci et doivent être discutées à ce niveau.

Les mobilités d’enseignement et de formation sont soumises à rapports intermédiaire et final et également à contrôle ou audit de la CE et/ou de  l’Agence Erasmus+ France.  Dans ce cadre, des Kits de mobilités Enseignement et Formation à caractère obligatoire sont mis à disposition des établissements chargés de leur bonne complétude et réception, pour le versement des bourses de mobilités.

Pour la 2ème campagne de mobilités STA et STT, les relais relations internationales des composantes (responsables et correspondantes RI) devront faire parvenir à Nadine Marmin l’ensemble des documents remplis et signés indiqués ci-dessous :

Pour le vendredi 20 janvier 2017 :

Avant la mobilité :

A l’issue de la CODRI du 3 février 2017 , les composantes seront informées des mobilités validées. Les personnels recevront un CONTRAT DE MOBILITE établi par la DRI et signé par le Vice-président en charge des RI. Ce document précisera le nombre de jours de mobilités et le montant de la bourse allouée. Il sera à compléter et à signer par la personne avant son départ en mobilité.

Pendant et après la mobilité :

ATTESTATION DE PRESENCE STA OU STT à faire signer sur place (hors jours de voyage)
Un RAPPORT DE MOBILITE ENSEIGNANTE OU DE FORMATION sera à remplir en ligne. Les personnels recevront directement de la base de données de la CE un lien d’accès.

Pour ces mobilités, un premier paiement de 100% du montant voyage et de 75 % du montant séjour sera versé sur le compte des destinataires après complétude et réception des documents requis et ce, avant la mobilité. Les 25 % restants du montant séjour seront versés après réception de l’attestation de présence et du rapport soumis en ligne.

IMPORTANT : Date maximum de fin de mobilité –> 16/09/17.

 

Pour 2016/2017, une seule campagne pour la prospection et l’organisation de la mobilité OM :

  • Organisation de la mobilité (OM)

Les relais relations internationales des composantes (responsables et correspondantes RI) devront faire parvenir à Nadine Marmin pour le vendredi 23 septembre 2016 :

L’AUTORISATION DE LA COMPOSANTE POUR LE DEPLACEMENT

A l’issue de la CODRI du 30 septembre 2016, les composantes seront informées des mobilités et montants validés.

A transmettre par l’enseignant au retour de mobilité :

ATTESTATION DE PRESENCE OM à faire remplir sur place
RAPPORT DE MISSION OM interne à l’USMB

IMPORTANT : Date maximum de fin de mobilité –> 16/09/17.

Les versements aux composantes se feront une fois que toutes les mobilités auront été effectuées.

CONTACT :

Nadine Marmin
Tel : 04 79 75 91 41
nadine.marmin@univ-smb.fr