{"id":12819,"date":"2020-10-01T14:13:02","date_gmt":"2020-10-01T12:13:02","guid":{"rendered":"https:\/\/www.univ-smb.fr\/listic\/?p=12819"},"modified":"2020-10-09T08:25:40","modified_gmt":"2020-10-09T06:25:40","slug":"conditions-generales-d-utilisation","status":"publish","type":"post","link":"https:\/\/www.univ-smb.fr\/listic\/pages-fr\/conditions-generales-d-utilisation\/","title":{"rendered":"Conditions g\u00e9n\u00e9rales d’utilisation"},"content":{"rendered":"

\"\"<\/a> version en Anglais<\/a><\/p>\n

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Destination des sites<\/h2>\n
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Les sites univ-smb.fr\/listic<\/a> , demos.listic.univ-smb.fr<\/a>, events.listic.univ-smb.fr<\/a> et\u00a0projects.listic.univ-smb.fr<\/a>\u00a0 sont destin\u00e9s et r\u00e9serv\u00e9s exclusivement \u00e0 des personnes physiques ou morales souhaitant obtenir des informations d\u2019ordre g\u00e9n\u00e9ral sur le LISTIC, sur ses travaux de recherche ou sur les conf\u00e9rences qu’il organise.\u00a0\u00a0En utilisant l’un quelconque de ces sites, l\u2019internaute confirme avoir pris connaissance, accepter et se conformer aux pr\u00e9sentes mentions l\u00e9gales et conditions d\u2019utilisation.<\/p>\n

En aucun cas la responsabilit\u00e9 du LISTIC ne saurait \u00eatre engag\u00e9e pour des dommages directs ou indirects qui pourraient r\u00e9sulter de l\u2019acc\u00e8s aux sites ou de l\u2019utilisation des informations qu\u2019ils pr\u00e9sentent (ex : erreurs, omissions, inaccessibilit\u00e9, pertes de donn\u00e9es, d\u00e9t\u00e9riorations, destructions ou virus qui pourraient affecter l\u2019\u00e9quipement informatique de l\u2019utilisateur). En cons\u00e9quence, l\u2019utilisateur reconna\u00eet se servir de ces informations sous sa responsabilit\u00e9 exclusive et est invit\u00e9 \u00e0 proc\u00e9der \u00e0 toutes v\u00e9rifications utiles.<\/p>\n<\/div>\n

DROITS D\u2019AUTEUR ET COPYRIGHT<\/h2>\n

L\u2019ensemble de ces sites rel\u00e8ve de la l\u00e9gislation fran\u00e7aise et internationale sur le droit d\u2019auteur et la propri\u00e9t\u00e9 intellectuelle.<\/p>\n

Tous les droits de reproduction sont r\u00e9serv\u00e9s, y compris pour les documents t\u00e9l\u00e9chargeables et les repr\u00e9sentations iconographiques et photographiques.<\/p>\n

Les photographies, textes, logos, pictogrammes, ainsi que toutes \u0153uvres int\u00e9gr\u00e9es dans les sites sont la propri\u00e9t\u00e9 du \u00ab Laboratoire d’Informatique, Syst\u00e8mes, Traitement de l’Information et de la Connaissance \u00bb ou de tiers ayant autoris\u00e9 le \u00ab Laboratoire d’Informatique, Syst\u00e8mes, Traitement de l’Information et de la Connaissance \u00bb \u00e0 les utiliser.<\/p>\n

Les reproductions, les transmissions, les modifications, les r\u00e9utilisations, sur un support papier ou informatique, dudit site et des \u0153uvres qui y sont reproduites ne sont autoris\u00e9es que pour un usage personnel et priv\u00e9 conforme aux dispositions de l\u2019article L 122-5 du Code de la Propri\u00e9t\u00e9 Intellectuelle<\/a>. Ces reproductions devront ainsi notamment indiquer clairement la source et l\u2019auteur du site et\/ou de ces \u0153uvres multim\u00e9dias.<\/p>\n

En aucun cas ces reproductions ne sauraient porter pr\u00e9judice aux droits des tiers.<\/p>\n

Les reproductions, les transmissions, les modifications, les r\u00e9utilisations \u00e0 des fins publicitaires, commerciales, ou d\u2019information, de tout ou partie du site, sont totalement interdites.<\/p>\n

Toute personne ne respectant pas les dispositions l\u00e9gales applicables se rend coupable du d\u00e9lit de contrefa\u00e7on et est passible des sanctions p\u00e9nales pr\u00e9vues par la loi.<\/p>\n

\u00c9TABLISSEMENT DE LIENS VERS NOS SITES WEB<\/h2>\n

Le\u00a0Laboratoire d’Informatique, Syst\u00e8mes, Traitement de l’Information et de la Connaissance autorise la mise en place d\u2019un lien hypertexte vers ses trois sites officiels pour tous les sites Internet, \u00e0 l\u2019exclusion de ceux diffusant des informations \u00e0 caract\u00e8re pol\u00e9mique, pornographique, x\u00e9nophobe ou pouvant, dans une plus large mesure porter atteinte \u00e0 la sensibilit\u00e9 du plus grand nombre.<\/p>\n

Le lien doit faire appara\u00eetre l’un des trois sites officiels du LISTIC\u00a0dans une nouvelle fen\u00eatre. Les pages du site concern\u00e9 du LISTIC ne doivent en aucun cas \u00eatre int\u00e9gr\u00e9es \u00e0 l\u2019int\u00e9rieur des pages d\u2019un autre site (Frame).\u00a0Sauf autorisation sp\u00e9cifique qui pourra \u00eatre accord\u00e9e au cas par cas, la technique du lien profond est totalement interdite.<\/p>\n

La demande d\u2019\u00e9tablissement de lien hypertexte vers l’un des trois sites officiels du Laboratoire d’Informatique, Syst\u00e8mes, Traitement de l’Information et de la Connaissance doit \u00eatre faite par mail sur la bo\u00eete aux lettres de la direction directeur.listic [at] univ-smb.fr (1).<\/p>\n

Dans tous les cas d\u2019esp\u00e8ce, le Laboratoire d’Informatique, Syst\u00e8mes, Traitement de l’Information et de la Connaissance se r\u00e9serve le droit de demander la suppression imm\u00e9diate d\u2019un lien s’il estime que le site cible ne respecte pas les r\u00e8gles ainsi d\u00e9finies.<\/p>\n

LIENS VERS DES SITES TIERS<\/h2>\n
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Le Laboratoire d’Informatique, Syst\u00e8mes, Traitement de l’Information et de la Connaissance se r\u00e9serve le droit de \u00ab\u00a0pointer\u00a0\u00bb vers des sites tiers. Acc\u00e9der \u00e0 ces liens vous font quitter les sites du Laboratoire d’Informatique, Syst\u00e8mes, Traitement de l’Information et de la Connaissance. Les sites cibles ne sont pas sous le contr\u00f4le du Laboratoire d’Informatique, Syst\u00e8mes, Traitement de l’Information et de la Connaissance, par cons\u00e9quent, ce dernier n\u2019est pas responsable du contenu de ces sites, ni des liens qu\u2019ils contiennent, ni des changements ou mises \u00e0 jour qui leurs sont apport\u00e9s.<\/p>\n

CHAINE YOUTUBE<\/h2>\n

Une ic\u00f4ne pr\u00e9sente sur le site principal du Laboratoire d’Informatique, Syst\u00e8mes, Traitement de l’Information et de la Connaissance permet de visualiser des vid\u00e9os h\u00e9berg\u00e9es par la plateforme YouTube. Le LISTIC ne peut \u00eatre tenu pour responsable des politiques de cette plateforme et vous recommande de prendre connaissance de ses conditions d\u2019utilisation, afin de conna\u00eetre sa politique de collecte d\u2019informations de navigation.<\/p>\n

PROTECTION DES DONN\u00c9ES A CARACT\u00c8RE PERSONNEL (RGPD)<\/h2>\n

Les traitements de donn\u00e9es personnelles effectu\u00e9s dans le cadre des informations contenues sur ces sites sont conformes \u00e0 la\u00a0Loi n\u00b078-17 du 6 janvier 1978 modifi\u00e9e relative \u00e0 l\u2019informatique, aux fichiers et aux libert\u00e9s<\/a>\u00a0ainsi qu’\u00e0 la r\u00e9glementation europ\u00e9enne en vigueur (RGPD : R\u00e8glement G\u00e9n\u00e9ral sur la Protection des Donn\u00e9es).<\/p>\n

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Conform\u00e9ment \u00e0 la r\u00e9glementation europ\u00e9enne en vigueur, vous disposez d\u2019un droit d\u2019acc\u00e8s, de rectification, d\u2019effacement, de limitation et du droit \u00e0 la portabilit\u00e9 des donn\u00e9es. Pour exercer ces droits, merci de vous adresser \u00e0 la direction du LISTIC directeur.listic [at] univ-smb.fr (1) ou au relais CIL de l’Universit\u00e9 Savoie Mont-Blanc relaiscil [at] univ-smb.fr (1). Vous\u00a0disposez \u00e9galement du droit d\u2019introduire une r\u00e9clamation aupr\u00e8s d\u2019une autorit\u00e9 de contr\u00f4le.<\/p>\n

POLITIQUE COOKIES<\/h2>\n<\/div>\n

Afin d\u2019am\u00e9liorer l\u2019interactivit\u00e9 du site, le LISTIC a recours \u00e0 des traceurs, commun\u00e9ment appel\u00e9s cookies, pour collecter certaines donn\u00e9es, pr\u00e9sentes dans votre terminal, ou y inscrire des informations.<\/p>\n

Les sites\u00a0events.listic.univ-smb.fr et\u00a0projects.listic.univ-smb.fr n’utilisent pas de cookie.<\/p>\n

Les deux seuls cookies du site univ-smb.fr\/listic sont strictement n\u00e9cessaires \u00e0 la fourniture du service express\u00e9ment demand\u00e9 par l’utilisateur, et sont donc exempt\u00e9s de son consentement. Pour en savoir plus sur la conformit\u00e9 des cookies des sites web<\/a>.<\/p>\n

Nom de domaine<\/strong> : univ-smb.fr\/listic<\/div>\n
Emplacement du serveur<\/strong>\u00a0: France<\/div>\n
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Nombre de cookies au total\u00a0<\/strong>: 2<\/div>\n