{"id":54063,"date":"2019-02-18T14:18:03","date_gmt":"2019-02-18T13:18:03","guid":{"rendered":"https:\/\/www.univ-smb.fr\/?p=54063"},"modified":"2019-02-18T14:18:03","modified_gmt":"2019-02-18T13:18:03","slug":"proces-fictif-la-casa-de-papel-sur-le-banc-des-accuses","status":"publish","type":"post","link":"https:\/\/www.univ-smb.fr\/2019\/02\/18\/proces-fictif-la-casa-de-papel-sur-le-banc-des-accuses\/","title":{"rendered":"Proc\u00e8s fictif : La Casa de Papel sur le banc des accus\u00e9s"},"content":{"rendered":"

Une fois de plus,\u00a0l\u2019Association des Juristes et\u00a0\u00c9conomistes de Savoie<\/a>\u00a0(AJES) organisait le proc\u00e8s fictif d’un c\u00e9l\u00e8bre personnage, rassemblant\u00a0\u00e9tudiantes et \u00e9tudiants de la\u00a0Facult\u00e9 de Droit de l\u2019Universit\u00e9 Savoie Mont Blanc<\/a>\u00a0(USMB), professionnelles et professionnels du droit, et public curieux.<\/p>\n

Apr\u00e8s avoir jug\u00e9 Scar pour le meurtre avec pr\u00e9m\u00e9ditation sur la personne de Mufasa,\u00a0et Tom Elvis Jedusor alias Lord Voldemort pour tentative de meurtre sur la personne de Harry Potter<\/a>,\u00a0la Cour d’Assises fictive de Chamb\u00e9ry s’est r\u00e9unie cette ann\u00e9e pour juger trois des\u00a0braqueurs de la s\u00e9rie t\u00e9l\u00e9vis\u00e9e La Casa de Papel sur le fondement de l’article 311-9 alin\u00e9a 3 du Code\u00a0P\u00e9nal.<\/p>\n

Malgr\u00e9 plusieurs heures de t\u00e9moignages et de plaidoiries, les trois accus\u00e9s sont repartis libres ! La Cour a en effet prononc\u00e9 l’acquittement, jugeant que l’accusation n’a pas r\u00e9ussi \u00e0\u00a0d\u00e9montrer les \u00e9l\u00e9ments constitutifs de la bande organis\u00e9e.<\/p>\n

UN PROC\u00c8S ORGANIS\u00c9 EN BONNE ET DUE FORME<\/h2>\n

Constituer le dossier en\u00a0respectant la forme l\u00e9gale du document et en faisant r\u00e9f\u00e9rence\u00a0aux bons articles de proc\u00e9dure,\u00a0trouver et mettre en lien les participantes et participant au sein des communaut\u00e9s \u00e9tudiante et professionnelle, remettre les pi\u00e8ces constitu\u00e9es et valid\u00e9es par les professionnels du droit aux diff\u00e9rentes parties du proc\u00e8s, pr\u00e9parer les \u00e9tudiantes et \u00e9tudiants volontaires \u00e0 jouer leurs r\u00f4les respectifs : autant d’\u00e9tapes minutieuses que les membres de l’association AJES ont d\u00fb organiser afin que ce 3\u00e8me proc\u00e8s fictif se d\u00e9roule en bonne et due forme.<\/p>\n

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\u00ab\u00a0Cette ann\u00e9e, nous souhaitions mettre en \u00e9vidence un proc\u00e8s d’Assises avec plusieurs accus\u00e9s, ce qui\u00a0nous a permis d\u2019appr\u00e9hender la notion de \u00ab bande organis\u00e9e \u00bb, qui n’est pas si facile \u00e0 comprendre\u00a0puisque souvent confondue avec celle d’ \u00ab\u00a0association de malfaiteurs\u00a0\u00bb.\u00a0Le proc\u00e8s fictif se d\u00e9roule comme un vrai proc\u00e8s sur le plan de la proc\u00e9dure, de la constitution du jury au jugement. La seule diff\u00e9rence majeure est la contrainte de temps qui nous est impos\u00e9e, \u00e0 savoir 3h au lieu de plusieurs jours dans la r\u00e9alit\u00e9 d’un tel proc\u00e8s. Nous\u00a0avons aussi limit\u00e9 drastiquement le nombre de t\u00e9moins (un t\u00e9moin pour la partie civile et un pour la\u00a0d\u00e9fense), d’enqu\u00eateurs (deux enqu\u00eateurs) et d’expert (un expert psychiatre).\u00a0\u00bb explique Olivier Taix, \u00e9tudiant en 1\u00e8re ann\u00e9e de master Droit des affaires et membre de l’association AJES ayant organis\u00e9 l’\u00e9v\u00e9nement.<\/p><\/blockquote>\n

Ce proc\u00e8s fictif a mobilis\u00e9 5 professionnels du droit et pas moins de 14 \u00e9tudiantes et \u00e9tudiants, chacune et chacun jouant un r\u00f4le :<\/p>\n