Élections professionnelles 2018

Lors des élections professionnelles du 6 décembre 2018, tous les personnels de l’Université Savoie Mont Blanc (USMB) seront appelés à voter pour choisir leurs représentants siégeant dans les instances suivantes, pour un mandat d’une durée de quatre ans :

Instances ministérielles :

• le comité technique ministériel de l’enseignement supérieur et de la recherche (CTMESR) – vote à l’urne,
• le comité technique des personnels enseignants titulaires et stagiaires de statut universitaire (CTU) – vote à l’urne,
• la commission administrative paritaire académique (CAPA) – vote électronique du 29 novembre 2018 à 10h00 au 6 décembre 2018 à 17h00,
• la commission administrative paritaire nationale (CAPN) – vote électronique du 29 novembre 2018 à 10h00 au 6 décembre 2018 à 17h00.

Instances de l’USMB :

• le comité technique d’établissement (CTE) – vote à l’urne,
• la commission consultative paritaire compétente à l’égard des agents non titulaires (CCPANT) – vote à l’urne.

Des informations parviendront ultérieurement sur les modalités du vote électronique à la CAPA et à la CAPN.

Ces instances sont consultées sur des sujets qui concernent le quotidien des agents. 

Mode de scrutin par instance

Ci-dessous les précisions relatives à l’organisation des scrutins qui font l’objet d’un vote à l’urne (CTMESR, CTU, CTE, CCPANT).

Dates clés

• Date limite de dépôt des candidatures : jeudi 25 octobre 2018 à 17h00
• Affichage des listes électorales : mardi 6 novembre 2018
• Date limite de réception des demandes d’inscription sur les listes électorales : mercredi 14 novembre 2018
• Date limite de réclamations contre les inscriptions et omissions sur les listes électorales : lundi 19 novembre 2018
• Date du scrutin : jeudi 6 décembre 2018, de 9h00 à 17h00

Sièges à pourvoir

• CTMESR : 15 représentants des personnels titulaires et 15 représentants des personnels suppléants
• CTU : 10 représentants des personnels titulaires et 10 représentants des personnels suppléants
• CTE : 10 représentants des personnels titulaires et 10 représentants des personnels suppléants
• CCPANT : 2 représentants des personnels titulaires et 2 représentants des personnels suppléants pour chacun des trois collèges suivants : collège 1 (équivalent catégorie A), collège 2 (équivalent catégorie B) et collège 3 (équivalent catégorie C)

Arrêtés électoraux

Les élections au CTE et à la CCPANT étant organisées par l’USMB, vous trouverez ci-après, les arrêtés électoraux du président de l’USMB :

• Arrêté n°2018-283 portant organisation des élections pour la représentation des personnels au CTE,
• Arrêté n°2018-284 portant organisation des élections pour la représentation des personnels à la CCPANT.

Dépôt des candidatures et profession de foi : jeudi 25 octobre 2018 à 17h00

Les listes des candidats et les déclarations individuelles de candidatures sont impérativement établies suivant les modèles figurant en annexes des arrêtés électoraux et doivent être adressées au plus tard le jeudi 25 octobre 2018 à 17h00 :

• par lettre recommandée avec accusé réception à Monsieur le Président de l’Université Savoie Mont Blanc (Service des affaires générales  – 27, rue Marcoz – BP 1104 – 73011 CHAMBERY cedex).
• ou déposées auprès du Service des affaires générales, du lundi au vendredi, de 9h00 à 12h00 et de 14h00 à 17h00, à la Présidence de l’université – 27, rue Marcoz à Chambéry – bureau n°108 (1er étage).

Les candidats qui souhaitent diffuser leur profession de foi, de format A4 recto/verso maximum, doivent impérativement la faire parvenir par courriel au format PDF à elections@univ-smb.fr avant le jeudi 25 octobre 2018 à 17h00.

Affichage des listes électorales : mardi 6 novembre 2018 / Demande d’inscription ou rectification des listes électorales : mercredi 14 novembre 2018

Les listes électorales seront affichées le mardi 6 novembre 2018 sur le site intranet de l’USMB (site du service juridique / Élections / Élections professionnelles / Scrutin du 6 décembre 2018 / [Instance du personnel concernée], et également dans les locaux de la présidence de l’université, ainsi que dans les composantes, services et laboratoires.
Il appartient à chacun de vérifier sa bonne inscription sur les listes électorales ou d’effectuer les démarches nécessaires en cas de demande d’inscription ou de rectification. Les demandes et les réclamations sont à adresser à elections@univ-smb.fr au plus tard le mercredi 14 novembre 2018.

Bureaux et sections de vote

Un bureau de vote central, chargé du dépouillement du scrutin et de la proclamation des résultats, est prévu sur le site de Marcoz à Chambéry.
Trois sections de vote seront instituées à Annecy, au Bourget-du-Lac et à Jacob-Bellecombette.
La composition du bureau et des sections de vote ainsi que les modalités pratiques d’organisation seront précisées par un arrêté du Président de l’USMB.

 

En savoir plus

Pour toute précision sur les élections professionnelles, vous pouvez adresser vos demandes à : elections@univ-smb.fr