Mentions légales et politique des cookies

PROPRIÉTÉ

Le site web www.univ-smb.fr est la propriété de : l’Université Savoie Mont Blanc (ci-après l’USMB)

Adresse : 27 rue Marcoz 73000 CHAMBÉRY
Tél :
+33 04 79 75 85 85

 

ÉDITION, CONCEPTION, HÉBERGEMENT

Site officiel de l’Université Savoie Mont Blanc

www.univ-smb.fr

Directeur de publication

Philippe GALEZ, Président

Directeur de la rédaction 

Direction de la communication

Webmaster

Direction de la communication
Ergonomie, gestion de contenus et mises à jour, en collaboration avec les différents services de l’université.

Conseils et mise en place du serveur et du CMS

WP channel

Hébergement

Direction des Systèmes d’Information, campus scientifique, 73376 Le Bourget-du-Lac cedex. Tel : 04 79 75 81 99

OVH. Tel : 09 72 10 10 10

Photographies

Direction de la communication : Alice Treuvey, Yannick Perrin.

 

DESTINATION ET CONDITION D’UTILISATION DU SITE

Ce site est destiné et réservé exclusivement à des personnes physiques ou morales souhaitant obtenir des informations d’ordre général sur l’USMB ou plus spécifique sur les offres de formation et cursus proposés.  En utilisant le présent site, l’internaute confirme avoir pris connaissance, accepter et se conformer aux présentes mentions légales et conditions d’utilisation.

En aucun cas la responsabilité de l’USMB ne saurait être engagée pour des dommages directs ou indirects qui pourraient résulter de l’accès au site ou de l’utilisation des informations qu’il présente (ex : erreurs, omissions, inaccessibilité, pertes de données, détériorations, destructions ou virus qui pourraient affecter l’équipement informatique de l’utilisateur). En conséquence, l’utilisateur reconnaît se servir de ces informations sous sa responsabilité exclusive et est invité à procéder à toutes vérifications utiles.

 

DROITS D’AUTEUR ET COPYRIGHT

L’ensemble de ce site relève de la législation française et internationale sur le droit d’auteur et la propriété intellectuelle.

Tous les droits de reproduction sont réservés, y compris pour les documents téléchargeables et les représentations iconographiques et photographiques.

Les photographies, textes, logos, pictogrammes, ainsi que toutes œuvres intégrées dans le site sont la propriété de « l’Université Savoie Mont Blanc » ou de tiers ayant autorisé « l’Université Savoie Mont Blanc » à les utiliser.

Les reproductions, les transmissions, les modifications, les réutilisations, sur un support papier ou informatique, dudit site et des œuvres qui y sont reproduites ne sont autorisées que pour un usage personnel et privé conforme aux dispositions de l’article L 122-5 du Code de la Propriété Intellectuelle. Ces reproductions devront ainsi notamment indiquer clairement la source et l’auteur du site et/ou de ces œuvres multimédias. La classe n’est pas considérée comme un cercle privé, ni comme un lieu d’usage personnel.

En aucun cas ces reproductions ne sauraient porter préjudice aux droits des tiers.

Les reproductions, les transmissions, les modifications, les réutilisations à des fins publicitaires, commerciales, ou d’information, de tout ou partie du site, sont totalement interdites.

Toute personne ne respectant pas les dispositions légales applicables se rend coupable du délit de contrefaçon et est passible des sanctions pénales prévues par la loi.

ÉTABLISSEMENT DE LIENS VERS NOTRE SITE INTERNET

L’Université Savoie Mont Blanc autorise la mise en place d’un lien hypertexte vers son site officiel pour tous les sites Internet, à l’exclusion de ceux diffusant des informations à caractère polémique, pornographique, xénophobe ou pouvant, dans une plus large mesure porter atteinte à la sensibilité du plus grand nombre.

Le lien doit aboutir à la page d’accueil du site (home page) et le site http://www.univ-smb.fr/ doit apparaître dans une nouvelle fenêtre. Les pages du site http://www.univ-smb.fr/ ne doivent en aucun cas être intégrées à l’intérieur des pages d’un autre site (Frame). Sauf autorisation spécifique qui pourra être accordée au cas par cas, la technique du lien profond est totalement interdite.

La demande d’établissement de lien hypertexte à partir du site de l’université Savoie Mont Blanc doit être faite par mail sur la boîte aux lettres du la direction de la communication direction.communication@univ-smb.fr

Dans tous les cas d’espèce, l’Université Savoie Mont Blanc se réserve le droit de demander la suppression immédiate d’un lien si elle estime que le site cible ne respecte pas les règles ainsi définies.

 

LIENS VERS DES SITES TIERS

L’Université Savoie Mont Blanc se réserve le droit de « pointer » vers des sites tiers. Accéder à ces liens vous font quitter le site de l’Université Savoie Mont Blanc. Les sites cibles ne sont pas sous le contrôle de l’Université Savoie Mont Blanc, par conséquent, l’université n’est pas responsable du contenu de ces sites, ni des liens qu’ils contiennent, ni des changements ou mises à jour qui leurs sont apportés.

 

RÉSEAUX SOCIAUX

Des icônes présentes sur le site de l’Université Savoie Mont Blanc permettent de partager certains contenus avec d’autres personnes, notamment via des réseaux sociaux. L’USMB ne peut être tenue pour responsable des politiques de ces réseaux et vous recommande de prendre connaissance de leurs conditions d’utilisation, afin de connaître leur politique de collecte d’informations de navigation.

 

PROTECTION DES DONNÉES A CARACTÈRE PERSONNEL

Les traitements de données personnelles effectués dans le cadre des informations contenues sur ce site sont conformes à la Loi n°78-17 du 6 janvier 1978 modifiée relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés ainsi qu’à la règlementation européenne en vigueur .

Conformément à la réglementation européenne en vigueur, vous disposez d’un droit d’accès, de rectification, d’effacement, de limitation et du droit à la portabilité des données. Pour exercer ces droits, merci de vous adresser à direction.communication@univ-smb.fr ou cil@grenet.fr. Vous disposez également du droit d’introduire une réclamation auprès d’une autorité de contrôle.

 

POLITIQUE DES COOKIES

Afin d’améliorer l’interactivité et la performance du site et de l’ensemble de nos services, l’USMB a recours à des traceurs, communément appelés cookies, pour collecter certaines données, présentes dans votre terminal, ou y inscrire des informations.

Les cookies utilisés, dispensent l’Université Savoie Mont Blanc, d’avoir une procédure d’acceptation : ils renseignent l’USMB sur le suivi usuel d’un site internet.

Nom de domaine : www.univ-smb.fr
Emplacement du serveur : France
Nombre de cookies au total : 4
  • nom : _pk_es – fournisseur : audimat.intranet.univ-smb.fr – type : pixel – expiration : session – description: analyse des logs
  • nom : _pk_id – fournisseur : audimat.intranet.univ-smb.fr – type : pixel – expiration : session – description: analyse des logs
  • nom : SRVNAME – fournisseur : univ-smb.fr – type : HTTP – expiration : session – description : nom du serveur
  • nom : test – fournisseur : univ-smb.fr – type: HTTP –  expiration : session – description : test de positionnement de cookie

Vous pouvez revenir à tout moment sur vos choix en paramétrant votre navigateur web.

 

PROCÉDURE DE NOTIFICATION

L’utilisateur qui constaterait des inexactitudes, des informations erronées ou des informations de caractère manifestement illicite, est tenu d’en informer le responsable de la publication afin que celui-ci y mette fin.

 

MODIFICATION DE LA NOTICE LÉGALE

L’USMB, propriétaire et exploitant du site, se réserve le droit de modifier la présente notice à tout moment. L’utilisateur s’engage donc à la consulter régulièrement.

 

DROIT APPLICABLE

En cas de litige, le droit français est applicable. Il est fait attribution exclusive de juridiction aux tribunaux compétents de CHAMBÉRY (France) sauf dispositions contraires impératives