Liens directs
Rechercher pour :
Recherche
Replier la navigation
MENU
MENU
Les arrêtés du président
Organisation et fonctionnement
Délégations
Désignations et nominations
Elections
Conseils, comités et commissions
Jurys d'admission
Jurys d'examen
Jurys VAE / VAPP / VES
Commissions d’examen des vœux
Comités de recrutement
Tarifs
Les décisions des conseils centraux
Délibérations du CA
Délibérations de la CFVU
Décisions antérieures en vigueur
Archives
Accueil
Affaires juridiques
Affaires juridiques
Les arrêtés du président
Les décisions des conseils centraux