Je m'informe sur les instances de l'université Savoie Mont Blanc

Les personnels et usagers de l’université Savoie Mont Blanc (USMB) ont élu leurs représentants au conseil d’administration (CA), à la commission de la recherche (CR) et à la commission de la formation et de la vie universitaire (CFVU) du conseil académique (CAC) de l’université, en novembre 2024.

Comment participer aux élections partielles usagers des conseils centraux 2026

Le mandat des représentants des usagers arrivant à son terme, ces derniers sont appelés à élire de nouveaux représentants lors des élections partielles par voie électronique organisées du mardi 17 novembre 2026 à 9h00 au mercredi 18 novembre 2026 à 17h00.

Liens utiles pour ce scrutin :

Résultats des élections des conseils centraux de l'université Savoie Mont Blanc en novembre 2024

Vous pouvez retrouver les résultats des élections des conseils centraux sur l’espace Alfresco qui pointe sur le dossier “RESULTATS” de ces élections, et qui est composé d’un sous-dossier avec les PV de dépouillement + d’un sous-dossier avec les PV de proclamation des résultats

Les résultats des élections partielles aux conseils centraux du 17 au 18 novembre 2026 seront également publiés à l’issue du scrutin.

La présidente ou le président de l’université par ses décisions, le conseil d’administration par ses délibérations et le conseil académique, par ses délibérations et avis, assurent l’administration de l’université.

Le Conseil d'Administration (CA)

Bon à savoir : le conseil d’administration élit, la présidente ou le président de l’USMB puis les vice-présidentes et les vice-présidents (hors VP formation et VP recherche) sur proposition de la nouvelle présidente ou du nouveau président de l’USMB

En matière financière

  • Vote le budget et approuve les comptes
  • Approuve les emprunts, prises de participations, cessions immobilières, création de filiales et fondations
  • Approuve les dons et les legs
  • Répartit les crédits liés à l’équipement et au fonctionnement
  • Approuve toutes les décisions du conseil académique comportant une incidence financière

En matière de ressources humaines

  • Fixe la répartition des emplois qui lui sont alloués par les ministres compétents
  • Approuve le bilan social
  • Adopte le schéma directeur pluriannuel en matière de politique du handicap
  • Adopte le plan d’action pluriannuel en matière d’égalité entre les femmes et les hommes

En matière contractuelle et juridique

  • Approuve le contrat pluriannuel d’établissement de l’université
  • Approuve les accords et les conventions signés par le président
  • Approuve les statuts de l’université et des différentes composantes
  • Adopte le règlement intérieur de l’université
  • Autorise la présidente ou le président à engager toute action en justice
  • Approuve le rapport annuel d’activité présenté par le président

En matière institutionnelle

  • Élit la présidente ou le président de l’USMB
  • Élit les vice-présidentes et les vice-présidents (hors VP formation, VP recherche et Vp étudiant) 
  • Élit les chargées de mission et les chargés de mission sur proposition de la présidente ou du président de l’USMB

Fréquence des réunions : une fois par mois (en principe le mardi)

Composition du conseil d'administration

Le conseil d’administration est composé de 36 membres dont 28 membres élus par les personnels et usagers et 8 personnalités extérieures.

Répartition par collèges

  • 8 du collège A : Professeurs et personnels assimilés
  • 8 du collège B : Autres enseignants-chercheurs, enseignants et personnels assimilés
  • 6 du collège C : Personnels administratifs, techniques, ouvriers et de service
  • 6 du collège D : Usagers (étudiants, personnes bénéficiant de la formation continue, auditeurs)

Répartition des membres élus au CA

  • 61 % des membres sont élus par les personnels
  • 17 % des membres sont élus par les usagers
  • 22 % des membres sont des personnalités extérieures

Le Conseil ACadémique (CAC) plénier

Bon à savoir : conseil académique = commission de la recherche + commission de la formation et de la vie universitaire

Être consulté sur 

  • Les orientations des politiques de formation, de recherche, de diffusion de la culture scientifique, technique et industrielle et de documentation scientifique et technique
  • Les conditions de mise à disposition d’enseignements sous forme numérique
  • La qualification à donner aux emplois d’enseignant-chercheur et de chercheur vacants ou demandés
  • La demande d’accréditation
  • Le contrat pluriannuel d’établissement
  • Toutes les mesures visant à garantir l’exercice des libertés universitaires, syndicales et politiques des étudiants 
  • Les conditions d’utilisation des locaux mis à la disposition des usagers 

Proposer 

  • Au conseil d’administration le schéma directeur pluriannuel en matière de politique du handicap 
  • À la présidente ou au président, conjointement avec le conseil d’administration, l’installation d’une mission d’égalité professionnelle entre les femmes et les hommes 

Donner un avis sur 

  • La création des unités de formation et de recherche et autres types de composantes, autres que les instituts et écoles internes, ou de regroupements de composantes

En matière institutionnelle

  • Élire la vice-présidente ou le vice-président étudiant et les vice-présidentes ou vice-présidents étudiants délégués sur proposition de la présidente ou du président de l’USMB

Sont constituées en son sein

  • La section disciplinaire compétente à l’égard des enseignants-chercheurs et assimilés
  • La section disciplinaire compétente à l’égard des usagers et la formation compétente pour l’examen des questions individuelles relatives au recrutement, à l’affectation et à la carrière des enseignants-chercheurs

Fréquence des réunions : au maximum une fois par mois (en principe le jeudi)

Se prononcer sur 

  • L’examen des questions individuelles relatives au recrutement, à l’affectation et à la carrière des enseignants-chercheurs
  • L’intégration des fonctionnaires des autres corps dans le corps des enseignants-chercheurs et sur le recrutement ou le renouvellement des attachés temporaires d’enseignement et de recherche

Émettre un avis sur 

  • Les demandes d’aménagement de service d’enseignement émises par les enseignants en vue de la préparation d’un doctorat

Fréquence des réunions : une fois par mois (en principe le jeudi)

La Commission de la Recherche (CR)

Bon à savoir : Monsieur Pascal HOT, vice-président recherche a été élu le 9 janvier 2025 par la commission de la recherche du CAC, sur proposition du président de l’USMB

Répartir 

  • L’enveloppe des moyens destinée à la recherche telle qu’allouée par le CA

Être consultée sur

  • Les règles de fonctionnement des laboratoires
  • Les conventions avec les organismes de recherche

Adopter

  • Les mesures de nature à permettre aux étudiants de développer les activités de diffusion de la culture scientifique, technique et industrielle

Élire

  • La vice-présidente ou le vice-président recherche sur proposition de la présidente ou du président de l’USMB

Fréquence des réunions : une fois par mois (en principe le jeudi)

Composition de la commission de la recherche

La commission de la recherche est composée de 36 membres dont 32 membres élus par les personnels et usagers et 4 personnalités extérieures.

Répartition par collèges

  • 12 du collège A : Professeurs et personnels assimilés
  • 3 du collège B : Autres personnels habilités à diriger des recherches
  • 8 du collège C : Autres personnels pourvus d’un doctorat
  • 1 du collège D : Autres enseignants-chercheurs, enseignants, chercheurs et personnels assimilés
  • 3 du collège E : Ingénieurs et techniciens
  • 1 du collège F : Autres personnels
  • 4 du collège G : Usagers doctorants

Répartition des membres de la CR

  • 75 % des membres sont élus par les personnels
  • 12 % des membres sont élus par les usagers
  • 13 % des membres sont des personnalités extérieures

La Commission de la Formation et de la Vie Universitaire (CFVU)

Bon à savoir : Monsieur Jean-François DREUILLE a été élu vice-président formation le 9 janvier 2025 par la commission de la formation et de la vie universitaire sur proposition du président de l’USMB

Être consultée sur 

  • Les programmes de formation des composantes

Adopter

  • La répartition de l’enveloppe des moyens destinées à la formation telle qu’allouée par le CA
  • Les règles relatives aux examens
  • Les règles d’évaluation des enseignements
  • Des mesures recherchant la réussite du plus grand nombre d’étudiants les mesures de nature à permettre la mise en œuvre de l’orientation des étudiants et de la validation des acquis, à faciliter leur entrée dans la vie active et à favoriser les activités culturelles, sportives, sociales ou associatives offertes aux étudiants
  • Les mesures de nature à améliorer les conditions de vie et de travail, notamment les mesures relatives aux activités de soutien, aux œuvres universitaires et scolaires, aux services médicaux et sociaux, aux bibliothèques et aux centres de documentation, et à l’accès aux ressources numériques
  • Les mesures destinées à promouvoir et développer des interactions entre sciences et sociétés initiées et animées par les étudiants ou des enseignants-chercheurs
  • Les mesures nécessaires à l’accueil et à la réussite des étudiants présentant un handicap ou un trouble invalidant de la santé

Élire 

  • La vice-présidente ou le vice-président formation sur proposition de la présidente ou du président de l’USMB

Fréquence des réunions : une fois par mois (en principe le jeudi)

Composition de la commission de la formation et de la vie universitaire

La CFVU est composée de 32 membres dont 28 membres élus par les personnels et usagers et 4 personnalités extérieures.

Répartition par collèges

  • 6 du collège A : Professeurs et personnels assimilés
  • 6 du collège B : Autres enseigants-chercheurs, enseignants et personnels assimilés
  • 4 du collège C : Personnels administratifs, techniques, ouvriers et de service
  • 12 du collège D : Usagers (étudiants, personnes bénéficiant de la formation continue, auditeurs)

Répartition des membres élus à la CFVU

  • 50 % des membres sont élus par les personnels
  • 37 % des membres sont élus par les usagers
  • 13 % des membres sont des personnalités extérieures

La présidente ou le président de l'Université Savoie Mont Blanc

L’élection de la présidente ou du président se fait à la majorité absolue par les membres du conseil d’administration (CA) pour un mandat de quatre ans, renouvelable une fois. La présidente ou le président dirige l’établissement dont elle est ordonnatrice ou il est ordonnateur des recettes et des dépenses. La présidente ou le président préside les deux conseils de l’université et a autorité sur l’ensemble des personnels de l’établissement.  La présidente ou le président nomme les jurys, elle ou il est responsable du maintien de l’ordre et représente l’université à l’égard des tiers ainsi qu’en justice.

Bon à savoir :

  • La présidente ou le président de l’USMB préside le CA, le CAC plénier, la CFVU et la CR
  • La présidente ou le président propose les vice-présidentes et les vice-présidents (hors VP formation et VP recherche) pour leur élection au sein du CA
  • La présidente ou le président propose les chargées de mission et les chargés de mission pour leur élection au sein du CA
  • La présidente ou le président propose une vice-présidente ou un vice-président formation pour son élection au sein de la CFVU
  • La présidente ou le président propose une vice-présidente ou un vice-président recherche pour son élection au sein de la CR
  • En cas d’absence ou d’empêchement du président ou de la présidente, la CFVU est présidée par la vice-présidente ou le vice-président formation, la CR est présidée par la vice-présidente ou le vice-président recherche

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