Statuts, règlements intérieurs et chartes

Université

Statuts et réglement intérieur

UNIVERSITÉ

Chartes

CHARTES

École, instituts et UFR

Institut d'Administration des Entreprises (IAE) Savoie Mont Blanc

IAE

Statuts de l'Institut d'Administration des Entreprises (IAE) Savoie Mont Blanc (approuvés par le CA 2024.12.17)

Institut Universitaire de Technologie (IUT) d'Annecy

IUT A

Statuts de l'Institut Universitaire de Technologie (IUT) d'Annecy (approuvés par le CA 2021.05.25)
Règlement intérieur de l'Institut Universitaire de Technologie (IUT) d'Annecy (approuvé par la CFVU 2024.04.04)

Institut Universitaire de Technologie (IUT) de Chambéry

IUT C

Polytech Annecy-Chambéry (Ecole Polytechnique Universitaire de Savoie)

PAC

Statuts de Polytech Annecy-Chambéry (approuvés par le CA 2023.12.19)

UFR Faculté de Droit (FD)

FD

Statuts de l'UFR de la Faculté de droit (approuvés par le CA 2023.09.26)

UFR Lettres, Langues et Sciences Humaines (LLSH)

LLSH

Statuts de l'UFR Lettres, Langues et Sciences Humaines (LLSH) (approuvés par le CA 2020.03.10)

UFR Sciences et Montagne (SceM)

SCEM

Statuts de l'UFR Sciences et Montagnes (SceM) (approuvés par le CA 2020.02.18)

Unités de recherche

Unités de recherche

UNITÉS DE RECHERCHE

Règlement Intérieur des équipes d'accueil de l'université Savoie Mont Blanc (approuvés par le CA 2017.02.27)

Départements

Département APPRENDRE

APPRENDRE

Statuts du Département APPRENDRE (approuvés par le CA 2016.07.12)

Département Institut des Transitions (IT)

INSTITUT DES TRANSITIONS

Statuts de l'Institut des transitions (approuvés par le CA 2023.12.19)

Autres types de composantes

Collège doctoral de l'université Savoie Mont Blanc (CODUSMB)

COLLÈGE DOCTORAL

Statuts du Collège doctoral de l'université Savoie Mont Blanc (approuvés par le CA CA 2021.05.25)

Services communs

Presses Universitaires Savoie Mont Blanc (PUSMB)

PRESSES UNIVERSITAIRES

Statuts des Presses Universitaires Savoie Mont Blanc (PUSMB) (approuvés par le CA 2019.06.25)

Service Commun de la Documentation - Bibliothèques Universitaires (SCDBU)

SCDBU

Service de Formation Continue (SFC)

SERVICE FORMATION CONTINUE

Statuts du Service de Formation Continue (SFC) (approuvés par le CA 2019.04.30)

Service Universitaire de Santé Etudiante (SSE)

SSE

Statuts du Service Santé Étudiante (SSE) (approuvés par le CA 2023.09.26)

Service Des Sports (SDS)

SDS

Statuts Service des Sports (SDS) (approuvés par le CA 2019.06.2)

Structures fédératives de recherche Interdisciplinaire en Santé, Prévention et Qualité de Vie (SFRI)

Structures fédératives de recherche Interdisciplinaire en Santé, Prévention et Qualité de Vie (SFRI)

STRUCTURES FÉDÉRATIVES DE RECHERCHE

Réglement intérieur de la Stucture Fédérative de Recherche Interdisciplinaire (SFRI) de l'université Savoie Mont Blanc

Comité d’éthique de la recherche

Comité d'éthique de la recherche

COMITÉ D'ETHIQUE DE LA RECHERCHE

Statuts du Comité d'Éthique de la Recherche (approuvés par le CA 2024.06.25)

Écoles doctorales

Écoles doctorales

ÉCOLES DOCTORALES