| Modalités de recours contre les actes règlementaires : Les actes règlementaires peuvent faire l’objet, dans un délai de deux mois à compter de leur publication et de leur transmission au recteur, d’un recours administratif auprès du président de l’université Savoie Mont Blanc ou d’un recours contentieux devant le tribunal administratif de Grenoble conformément aux dispositions des articles R.421-1 à R.421-5 du code de justice administrative. La requête peut être déposée au greffe de la juridiction ou adressée par voie postale ou par la voie de l’application « Télérecours citoyens » sur le site www.telerecours.fr.
En cas de recours administratif préalable, le délai du recours contentieux est prolongé de la durée de réponse de l’auteur de la décision. Dans cette hypothèse, le requérant dispose de deux mois pour déposer un recours contentieux auprès du tribunal administratif de Grenoble conformément aux dispositions des articles R.421-1 à R.421-5 du code de justice administrative, à compter de la notification d’une décision expresse ou de la naissance d’une décision implicite de rejet résultant du silence gardé par l’administration pendant deux mois. |
Accès aux locaux de l’université Savoie Mont Blanc
2022-356_Conditions d’accès aux campus et locaux de l’USMB.pdf
Conditions d’utilisation des technologies de l’information et de la communication par les organisations syndicales
2020-014_Arrêté relatif aux conditions d’utilisation des technologies de l’information et de la communication par les organisations syndicales.pdf
Délégations de signatures
Vice-présidents
- Vice-Président du Conseil d’Administration en charge des ressources humaines, des personnels, de l’égalité femme-homme, des systèmes d’information et des affaires générales et juridiques – Premier VP : Philippe BRIAND
- Vice-Président du Conseil d’Administration en charge des finances, de la qualité, de la politique contractuelle et du pilotage : Jean-François JOYE
- Vice-Président Formation : Jean-François DREUILLE
- Vice-Président Recherche : Mareva SABATIER
- Vice-Présidente Relations Internationales : Laurence VIGNOLLET
Directeurs généraux
Directions et services supports
- DAF – Direction des Affaires Financières : Brigitte GOULET
- DAJI – Direction des Affaires Juridiques et Institutionnelles : Noémie HENRY (directrice) / Elise HERMOSO
- DCOM – Direction de la Communication
- DEVE – Direction des Etudes et de la Vie Etudiante : Aurélie GOYER (directrice) / Stéphane VITIELLO
- DPAT – Direction du Patrimoine : Véronique DEGLAIRE (directrice) / Sébastien VIGNOT
- DDRV – Direction du Développement de la Recherche et de la Valorisation : Fabrice NICOLAS (directeur) / Servanne JIQUEL
- DRH – Direction des Ressources Humaines : Catherine COUTAZ
- DRI – Direction des Relations Internationales : Emilie VIRET-THANISIPHONE
- DN – Direction du numérique : François MADJLESSI
- Service Administratif Patrimoine : Marie-Laure ALLARIA
- SEP JACOB – Service d’Exploitation du Patrimoine du campus de Jacob-Bellecombette : Benoît CHATEL /Mickael VERGUET
- SEP BOURGET – Service d’Exploitation du Patrimoine du campus du Bourget-du-Lac : Stéphan SGAROS (responsable du service) / Géraldine ANGLADE
- SEP ANNECY – Service d’Exploitation du Patrimoine du campus d’Annecy : Ludovic DESMARES (responsable du service) / Murielle SCHIOSER
- SAM – Service Achats-Marchés : Sabrina PEROTTI (responsable du service) / Brigitte GOULET
- SPS – Service Prévention et Sécurité : Jérôme ANGLADE
Services communs
- SCDBU – Service Commun de la Documentation : Mehdi MOKRANE (directeur) / Dominique CORBET / Michel ENCRENAZ / Gaelle CHARRA / Nathalie RAJON
- SSE – Service de Santé Etudiant : Laurence SERRAT-PERDOUX (directrice)
- SFC – Service de formation continue : Stéphanie GEROSA (directrice)
Unités de Formation et de Recherche (UFR)
- FD – Faculté de Droit : David BAILLEUL (doyen) / Florent VIAUD (vice-doyen) / Julie VANDERSTEENE
- LLSH – Lettres, Langues et Sciences Humaines : Laurent RIPART (directeur) / Anne LOUVAT
- SCEM – Sciences et Montagne : Richard TAILLET / Dorine CARAES / Laurence BEAUGEON
Ecole et instituts
- IUT de Chambéry : Christian PICARD / Sandrine NICOUD
- IUT d’Annecy : Stéphane TICHADOU (directeur ) / Estelle VOILE
- IAE Savoie Mont Blanc : Richard CALVI (directeur) / Eric BLANDIN
- Polytech Annecy-Chambéry : Adrien BADEL (directeur) / Stéphane MARTEAU / Emmanuelle PAREL
Départements
Unités de recherche
- CARRTEL – Centre Alpin de Recherche sur les Réseaux Trophiques des Ecosystèmes Limniques : Jean-Christophe CLEMENT (directeur adjoint)
- CERDAF – Centre de Recherche en Droit Antoine Favre : Alexandre GUIGUE (directeur) / Hélène CLARET (directrice adjointe)
- EDYTEM – Laboratoire Environnements DYnamiques et Territoires de la Montagne : Yves PERRETTE (directeur) / Clémence PERRIN-MALTERRE (directrice adjointe)
- IMEP-LAHC – Institut de Microélectronique, Electromagnétisme et Photonique – Laboratoire d’Hyperfréquences et de Caractérisation : Anne KAMINSKI (directrice) / Frédéric GARET (directeur adjoint)
- IREGE – Institut de Recherche en Gestion et en Economie : Rachel BOCQUET (directrice)
- ISTerre – Institut des sciences de la Terre : Philippe ROUX (directeur) / François JOUANNE (directeur adjoint)
- LAMA – Laboratoire de Mathématiques : Dorin BUCUR (directeur) / Georges COMTE (directeur adjoint)
- LECA – Laboratoire d’ECologie Alpine : Stéphane RAYNAUD (directeur) / Anne LOISON (directrice adjointe)
- LEPMI – Laboratoire d’Electrochimie et de Physicochimie des Matériaux et des Interfaces : Fannie ALLOIN (directrice) / Lionel FLANDIN (directeur adjoint)
- LIBM – Laboratoire Interuniversitaire de Biologie de la Motricité : Guillaume MILLET (directeur) / Frédérique HINTZY (directrice adjointe)
- LIP/PC2S – Laboratoire Interuniversitaire de Psychologie – Personnalité, Cognition, Changement social : Dominique MULLER (directeur) / Arnaud CARRE (directeur adjoint)
- LISTIC – Laboratoire d’Informatique, Systèmes, Traitement de l’Information et de la Connaissance : Emmanuel TROUVE (directeur) / Sébastien MONNET (directeur adjoint)
- LLSETI – Laboratoire Langages, Littératures, Sociétés, Etudes Transfrontalières et Internationales : Emma BELL (directrice) / Silvia D’AMICO (directrice adjointe)
- LPNC – Laboratoire de Psychologie et Neurocognition : Martial MERMILLOD (directeur) / Pascal HOT (correspondant site Chambéry-USMB)
- LOCIE – Laboratoire d’Optimisation de la Conception et Ingénierie de l’Environnement : Christophe MENEZO (directeur) / Evelyne GONZE (directrice adjointe) / Nolwenn LE PIERRES (directrice adjointe)
- SYMME – Laboratoire des Systèmes et Matériaux pour la Mécatronique : Ronan LE DANTEC (directeur) / Eric PAIREL (directeur adjoint)
Collège doctoral de l’université Savoie Mont Blanc
Délégations particulières
- 2021-045_Délégation de pouvoir_Maintien de l’ordre_Philippe BRIAND.pdf
- 2023-259_Délégation pour le dépôt de plainte_BONATO Christelle, HENRY Noémie et HERMOSO Elise.pdf
Désignations et nominations
- 2018-006_Désignation HENRY Noémie – PRADA (personne responsable de l’accès aux documents administratifs).pdf
- 2020-001_Désignation BEAULANDE-BARRAUD Véronique – Directrice de l’Ecole Doctorale Sciences de l’Homme, du Politique et du Territoire.pdf
- 2020-290_Nomination FRESCHI – Directeur du SDS.pdf
- 2020-291_Nomination DUCOEUR Françoise – Direcrice adjointe du SDS.pdf
- 2021-106_Nomination TABOUROT Laurent – Directeur du département APPRENDRE.pdf
- 2023-100_Composition de la section disciplinaire compétente à l’égard des usagers.pdf
- 2021-333_Composition de la section disciplinaire compétente à l’égard des enseignants-chercheurs et des enseignants.pdf
- 2022-002_Désignation BESOMBES Jean-Luc – Directeur du Collège doctoral.pdf
- 2022-003_Désignation FADAIRO Muriel – Directrice de l’école doctorale CST.pdf
- 2022-004_Désignation CLEMENT Jean-Christophe – Directeur de l’école doctorale SIE.pdf
- 2022-012_Désignation GEROSA Stéphanie_ Directrice du service de formation continue (SFC)
- 2023-019_Désignation membres des comités consultatifs.pdf
- 2023-096_Composition du comité électoral consultatif
Élections
Conseils centraux
Composantes
Services Communs
Comités consultatifs
Conseil médical
- Arrêté n°2023-344 portant organisation des élections des représentants du personnel au conseil médical
- Arrêté n°2023-357 portant élection des représentants du personnel au conseil médical départemental.pdf
- Arrêté n°2023-358 portant élection des enseignants-chercheurs ou personnels assimilés au conseil médical départemental.pdf
Elections CNESER
- Élections au CNESER des représentants des personnels des EPSCP – Scrutin du 12 juin au 15 juin 2023 – Candidatures et professions de foi
- Élections au CNESER des représentants des personnels des EPSCP – Scrutin du 12 juin au 15 juin 2023 – Résultats
- Elections au CNESER des représentants des étudiants des EPSCP – Scrutin du 5 juin au 16 juin 2023 – Candidatures et professions de foi
- Élections au CNESER des représentants des étudiants des EPSCP – Scrutin du 5 juin au 16 juin 2023 – Résultats
Conseil médical
- 2023-362_Conseil médical_Représentants du personnel.pdf
- 2023-363_Conseil médical_Représentants des enseignants-chercheurs.pdf
Conseils d’administration
Année 2022-2023
CA du 30.08.2022
- Délibération CA 2022_08_30_2.1_Approbation_projet-PV_2022.04.26
- Délibération CA 2022_08_30_2.2_Approbation_projet_PV_2022.06.28
- Délibération CA 2022_08_30_3_Débat d’orientation budgétaire 2023
- Délibération CA 2022_08_30_4.1 RH_Lignes directrices promotions valorisation parcours professionnels des personnels
- Délibération CA 2022_08_30_4.2. RH_Lignes directrices relatives au régime indemnitaire des enseignants-chercheurs et des chercheurs
- Délibération CA 2022_08_30_4.3. RH_Evolution_rémunération_personnels_en_CDD
- Délibération CA 2022_08_30_4.4 RH_Evolution_rémunération_personnels_en_CDI
- Délibération CA 2022_08_30_5.1_Statuts Groupement Européen d’Intérêt Economique_UNITA
- Délibération CA 2022_08_30_5.2.AGJ_Conventions diverses
- Délibération CA 2022_08_30_5.3.AGJ_Subventions diverses
CA du 27.09.2022
- Délibération CA 2022.09.27_2._Approbation_projet_PV_2022.08.30
- Délibération CA 2022.09.27_3.FVU_Exonération partielle droits d’inscription différenciés_2023-2024
- Délibération CA 2022.09.27_4.PERS_Allocation moyens enseignants second degré_rentrée 2023
- Délibération CA 2022.09.27_5.1.AJ_Adhésion France Universités_2022
- Délibération CA 2022.09.27_5.2.AJ_Adhésion Amue_2022
- Délibération CA 2022.09.27_5.3.AJ_Conventions diverses
CA du 18.10.2022
- Délibération CA 2022.10.18_2.Approbation_projet_PV_2022.09.27
- Délibération CA 2022.10.18_3_FVU_Tarifs certification anglais
- Délibération CA 2022.10.18_4.1_PERS_Congé pour projet pédagogique_Critères évaluation 2023
- Délibération CA 2022.10.18_4.3_PERS_Prime BIATSS 2022
- Délibération CA 2022.10.18_4.4.1_PERS_Responsabilités administratives_2022-2023
- Délibération CA 2022.10.18_5.Rapport d’activité CNFEDS – 2021
- Délibération CA 2022.10.18_6_AJ_Conventions diverses
CA du 22.11.2022
- Délibération CA 2022.11.22_2.Approbation_projet_PV_2022.10.18
- Délibération CA 2022.11.22_3.FVU_Capacités accueil entrée premier cycle_2023-2024
- Délibération CA 2022.11.22_4.1.AF_Dispositions relatives à l’entrée des biens à l’inventaire comptable
- Délibération CA 2022.11.22_4.2.AF_Dispositions relatives aux durées d’amortissement des biens inscrits à l’inventaire comptable
- Délibération CA 2022.11.22_5. Contrôle interne des risques 2022
- Délibération CA 2022.11.22_6.1.AJ_Désignation représentant étudiant_conseil SCD
- Délibération CA 2022.11.22_6.2.AJ_Modification délégation de pouvoir accordée au président par le CA
- Délibération CA 2022.11.22_6.3_AJ_Conventions diverses
CA du 13.12.2022
- Délibération CA 2022.12.13_2_Approbation_projet_PV_2022.11.22
- Délibération CA 2022.12.13_3_Fermeture administrative anticipée_noel 2022
- Délibération CA 2022.12.13_4.1.AF_BR2-2022
- Délibération CA 2022.12.13_4.2.AF_Projet de budget initial 2023
- Délibération CA 2022.12.13_4.3.AF_Tarifs de la boutique USMB
- Délibération CA 2022.12.13_5.1.1.FVU_Ouverture CU géotechnique appliquée aux travaux de soutènement
- Délibération CA 2022.12.13_5.1.2.FVU_Ouverture CU géomécanique appliquée à la stabilité de pentes et de versants
- Délibération CA 2022.12.13_5.1.3.FVU_Demande d’accréditation du parcours Travaux publics du BUT Génie civil-construction durable
- Délibération CA 2022.12.13_5.1.4.FVU_Licences professionnelles suspendues – IUT Annecy
- Délibération CA 2022.12.13_5.2.1.FVU_Sectorisation de Parcoursup
- Délibération CA 2022.12.13_5.2.2.FVU_Capacités d’accueil en master
- Délibération CA 2022.12.13_5.2.3.FVU_Attendus en masters
- Délibération CA 2022.12.13_5.2.4.FVU_Répartition crédits CVEC 2023
- Délibération CA 2022.12.13_5.2.5.FVU_Exonération des droits d’inscription applicables aux doctorants
- Délibération CA 2022.12.13_6.2.1_PERS_Campagne emplois BIATSS_2023
- Délibération CA 2022.12.13_6.2.1_PERS_Campagne emplois BIATSS_2023_rectification
- Délibération CA 2022.12.13_6.2.2.PERS_Campagne d’emplois des personnels enseignants et enseignants-chercheurs
- Délibération CA 2022.12.13_6.3.1.PERS_Avancement de grade et de corps des enseignants du second degré
- Délibération CA 2022.12.13_6.3.2.PERS_Avancement de grade des enseignants-chercheurs
- Délibération CA 2022.12.13_6.4.PERS_Congés pour recherches ou conversions thématiques (CRCT) – contingent établissement pour l’année universitaire 2023-2024
- Délibération CA 2022.12.13_7.1_Charte du doctorat
- Délibération CA 2022.12.13_7.2_AJ_Conventions diverses
CA du 24.01.2023
- Délibération CA 2023.01.24_2_Approbation_projet_PV_2022.12.13
- Délibération CA 2023.01.24_3_Renouvellement du label d’université européenne – mission statement UNITA
- Délibération CA 2023.01.24_4_Création de la fédération de recherche ENIGMASS +
- Délibération CA 2023.01.24_5.1.FVU_Capacités offertes limitées en masters
- Délibération CA 2023.01.24_5.2.FVU_Droits d’inscription en français langue étrangère
- Délibération CA 2023.01.24_6.1.AJ_Modification délégation de pouvoir accordée au président par le CA
- Délibération CA 2023.01.24_6.2.AJ_Adhésions diverses
- Délibération CA 2023.01.24_7.Désignation des représentants des usagers aux commissions du CA
CA du 21.02.2023
- Délibération CA 2023.02.21_2_Approbation_projet_PV_2023.01.24
- Délibération CA 2023.02.21_3.1.FVU_Constitution des comités CVEC_2023
- Délibération CA 2023.02.21_3.2.1. FVU_Prestations facultatives IUT Annecy modification_2022-2023
- Délibération CA 2023.02.21_3.2.2.FVU_Demande d’accréditation du parcours Stratégie de marque et évènementiel (SME) du BUT Techniques de commercialisation, IUT Annecy
- Délibération CA 2023.02.21_3.2.3.FVU_Demande d’accréditation du parcours Intégration d’applications et management système BUT Informatique, IUT Annecy
- Délibération CA 2023.02.21_3.3.FVU_Licences professionnelles suspendues – IUT Chambéry
- Délibération CA 2023.02.21_3.4. FVU_FSDIE_répartition_aide_projets_et_aide_sociale_budget 2023
- Délibération CA 2023.02.21_4.1.PERS.campagne d’emploi 2023-chaires de professeurs junior
- Délibération CA 2023.02.21_4.2. PERS_révision_lignes_directrices_RIPEC
- Délibération CA 2023.02.21_4.3. PERS_voie_exceptionnelle_accès_au_corps_assistant_ingénieur
- Délibération CA 2023.02.21_4.4_PERS_Forfait mobilités durables
- Délibération CA 2023.02.21_5.1.AJ_Désignation représentant étudiant_conseil SCD
CA du 14.03.2023
- Délibération CA 2023.03.14_2.AF_Compte financier 2022
- Délibération CA 2023.03.14_3.1.Calendrier des fermetures administratives année 2023-2024
- Délibération CA 2023.03.14_3.2.Calendrier des interruptions pédagogiques et amplitude universitaire 2023-2024
- Délibération CA 2023.03.14_4.1.FVU_Ouverture DU Mon nouveau projet
- Délibération CA 2023.03.14_4.2 FVU_Modification_capacités_offertes_limitées
- Délibération CA 2023.03.14_4.3.FVU_Refonte du DU IIBM et du DU IOBM
- Délibération CA 2023.03.14_5.1. PERS_Avancement MCF au corps des PR_Répartition par discipline section CNU_promotion 2023
- Délibération CA 2023.03.14_5.2.PERS_Revalorisation de l’IFSE_2023
- Délibération CA 2023.03.14_5.3. PERS_Rémunération_des_contractuels_dispositions particulières
- Délibération CA 2023.03.14_5.4.PERS_rémunération_intervenants_participant_activités_formation_au_sein_USMB_2023
- Délibération CA 2023.03.14_5.5.2_PERS_Prestations d’action sociale_subvention_restauration_2023
- Délibération CA 2023.03.14_6.1_AJ_Conventions diverses pour approbation
CA du 25.04.2023
- Délibération CA 2023.04.25_2.1_Approbation_projet_PV_2023.02.21
- Délibération CA 2023.04.25_2.2_Approbation_projet_PV_2023.03.14
- Délibération CA 2023.04.25_3.1_Modification du périmètre des attributions du VP orientation-relations lycées et insertion professionnelle
- Délibération CA 2023.04.25_3.2.Election du VP en charge de la mise en oeuvre du projet SHINE
- Délibération CA 2023.04.25_4.RH_Fermetures administratives anticipées ou ouvertures retardées de l’USMB – demandes pour l’été 2023
- Délibération CA 2023.04.25_5.1_FVU_Dossier d’accréditation hors périodique CTI de Polytech
- Délibération CA 2023.04.25_5.2.1_FVU_Prestations spécifiques facultatives_2023-2024
- Délibération CA 2023.04.25_5.2.2_FVU_Droits complémentaires facultatifs_2023-2024
- Délibération CA 2023.04.25_5.2.3_FVU_Droits DU_2023-2024
- Délibération CA 2023.04.25_5.2.4_FVU_Tarifs SFC_2023-2024
- Délibération CA 2023.04.25_5.2.5.FVU_Capacités d’accueil LP-DUT-PAC_2023-2024
- Délibération CA 2023.04.25_5.3.FVU_Bilan CVEC_2022
- Délibération CA 2023.04.25_6.1.INT_Projets ALCOTRA_BECCA
- Délibération CA 2023.04.25_6.2.INT_Projets ALCOTRA_NECC
- Délibération CA 2023.04.25_6.3.INT_Projets ALCOTRA_MêmeSon
- Délibération CA 2023.04.25_6.4.INT_Projets ALCOTRA_ISI-MET
- Délibération CA 2023.04.25_7.PAT_Dossier d’expertise pour le projet de construction de la tranche 2 de la MAPI
- Délibération CA 2023.04.25_8.RH_Lignes directrices promotions valorisation parcours professionnels des personnels
- Délibération CA 2023.04.25_9.Rapport annuel de performance 2022 (rapport d’activité)
- Délibération CA 2023.04.25_10.1.AJ_Conventions diverses pour approbation
- Délibération CA 2023.04.25_11_Motion RIPEC
CA du 23.05.2023
- Délibération CA 2023.05.23_2.Election du VP finances-qualité_politique contractuelle-pilotage
- Délibération CA 2023.05.23_3.1.FVU_Schéma directeur de la vie étudiante
- Délibération CA 2023.05.23_3.2.FVU_Ouverture CU Management des ressources humaines
- Délibération CA 2023.05.23_4. Bilan annuel du plan d’action pluriannuel égalité professionnelle femmes hommes
- Délibération CA 2023.05.23_5.Fonctionnement comité d’action sociale
- Délibération CA 2023.05.23_6.AJ_Conventions diverses pour approbation
CA du 27.06.2023
- Délibération CA 2023.06.27_2.1_Approbation_projet_PV_2023.04.25
- Délibération CA 2023.06.27_2.2_Approbation_projet_PV_2023.05.23
- Délibération CA 2023.06.27_3.1.AF_BR1-2023
- Délibération CA 2023.06.27_3.2._Débat d’orientation budgétaire 2024
- Délibération CA 2023.06.27_3.3._Admissions en non-valeur
- Délibération CA 2023.06.27_4. FVU_Calendrier interruptions pédagogiques_amplitude année universitaire_SceM
- Délibération CA 2023.06.27_5.1.PERS_Allocation moyens E et EC_transfert de poste rentrée 2023
- Délibération CA 2023.06.27_5.2.PERS Prise en compte de la mission des assistants de prévention
- Délibération CA 2023.06.27_5.3.PERS_Rapport social unique 2022
- Délibération CA 2023.06.27_6.1.AJ_ Élection des personnalités extérieures membres du conseil d’administration
- Délibération CA 2023.06.27_6.2.1_AJ_Conventions diverses pour approbation_2023-226
- Délibération CA 2023.06.27_6.2.2_AJ_Conventions diverses pour approbation_2023-366
- Délibération CA 2023.06.27_6.2.3_AJ_Conventions diverses pour approbation
CA du 19.07.2023
- Délibération CA 2023.07.19_1._Réhabilitation et extension de la bibliothèque universitaire de Jacob-Bellecombette-marché global de performance
- Délibération CA 2023.07.19_2.FVU_Exonération partielle droits d’inscription différenciés_2024-2025
- Délibération CA 2023.07.19_3.AF_Versement bourses mobilité étudiants CMI_2023-2024
- Délibération CA 2023.07.19_4._AJ_Conventions diverses pour approbation
Conseils académiques pléniers
CAC du 09.02.2023
Autres
- 2022-125_Arrêtés de création des comités de sélection dans le cadre du recrutement des enseignants-chercheurs 2022 – Postes de professeurs des universités
- 2022-126_Arrêté de création des comités de sélection dans le cadre du recrutement des enseignants-chercheurs 2022 – Postes de maîtres de conférences
- 2022-221_Arrêté de composition des commissions de sélection dans le cadre du recrutement des chaires de professeur junior 2022
- 2023-095_Arrêté Tarifs Boutique USMB.pdf
- 2023-260_Recrutement ATER.pdf
- 2023-380_composition du comité de promotion_section 01_2023
- 2023-381_composition du comité de promotion_section 05_2023
- 2023-382_composition du comité de promotion_section 28_2023
- 2023-442 Tarifs de mise à disposition de locaux de l’USMB à des tiers extérieurs