Cotutelles

La cotutelle internationale de thèse est une convention qui encourage la mobilité des doctorants tout en permettant le développement de coopération scientifique. Elle permet aux doctorantes et doctorants d’obtenir le double titre de docteur en France et dans le pays de l’université partenaire. La thèse est donc préparée sous la direction conjointe de deux directeurs de thèse issus de chacun des établissements. La doctorante ou le doctorant prend, chaque année, une inscription dans les deux universités. La cotutelle de thèse constitue donc un engagement plus fort des deux établissements par rapport à une simple codirection internationale.

Un projet de cotutelle doit être pertinent et permettre d’accroitre les compétences du doctorant ou de la doctorante ainsi que les collaborations scientifiques entre des unités et/ou équipes de recherche.

La cotutelle internationale est une convention conclut afin de développer la dimension internationale des écoles doctorales et la coopération scientifique entre les équipes de recherche françaises et étrangères, et afin de favoriser la mobilité des doctorants. Le doctorant qui s’engage dans cette voie bénéficie d’une double direction de thèse et à l’issue de sa soutenance, le doctorant est diplômé des deux universités.

La convention peut être soit une convention-cadre accompagnée, pour chaque doctorat, d’une convention d’application, soit une convention conclue spécifiquement pour chaque doctorant.

La convention précise les conditions de l’alternance des périodes de formation dans les pays concernés. Elle détermine les modalités de constitution du jury et d’accompagnement matériel, pédagogique et linguistique des doctorants. Elle précise notamment :

1° L’intitulé de la thèse, le nom du directeur de thèse, la dénomination des établissements d’enseignement supérieur contractants et la nature du diplôme préparé ;

2° La langue dans laquelle est rédigée la thèse ; lorsque cette langue n’est pas le français, la rédaction est complétée par un résumé substantiel en langue française ;

3° Les modalités de reconnaissance des activités de formations effectuées dans l’un ou l’autre des établissements d’enseignement supérieur ;

4° Les modalités de règlement des droits de scolarité conformément aux dispositions pédagogiques retenues, sans que le doctorant puisse être contraint à acquitter les droits dans plusieurs établissements simultanément ;

5° Les conditions de prise en charge de la couverture sociale ainsi que les conditions d’hébergement et les aides financières dont le doctorant peut bénéficier pour assurer sa mobilité ;

6° La réglementation portant sur la publication et la propriété intellectuelle

Identifier un directeur ou une directrice de thèse au sein de l’université partenaire est essentiel. Les deux directeurs ou directrices de thèse se mettent d’accord avec l’étudiant ou l’étudiante afin de formuler le sujet de recherche et les méthodologies compatibles avec la cotutelle.

Dans certains cas, ce sont les directeurs de thèses de deux établissements partenaires qui proposent un sujet de thèse en cotutelle en amont du recrutement. Dans ce cas, les directeurs ou directrices de thèse en informent la doctorante ou le doctorant au moment de son recrutement. Les étapes de formalisation de la cotutelle peuvent alors être anticipées.

  1. Si vous êtes doctorant ou futur doctorant

Prendre contact avec l’unité de recherche/direction thèse en vue de la réalisation de votre thèse et les informer d’une éventuelle codirection pressentie avec un établissement partenaire

  1. Si vous êtes directeur de thèse

Un doctorant ou un collègue étranger vous contacte pour établir un accord de codirection de thèse, téléchargez le Template de la convention de cotutelle qui convient (format USMB ou UNITA si convention établie avec un des établissements de l’Alliance), si l’université étranger vous propose un Template vérifiez sa conformité par rapport au document de l’USMB. Un guide de rédaction est à votre disposition sur le site.

La convention de cotutelle prend effet à compter de la date de signature des représentants des deux établissements partenaires et est valide jusqu’à la fin de l’année universitaire au cours de laquelle la thèse sera soutenue.

ATTENTION La cotutelle s’applique dès la première année de la thèse ; la convention de Cotutelle de thèse doit ainsi être conclue, aussitôt que possible, en principe dans l’année de la première inscription en thèse. Le temps moyen de traitement d’une demande est de 12 semaines.

N.B. : Si vous êtes un étudiant entrant, inscrivez-vous dès la signature sur ADUM et auprès de votre scolarité, pour plus d’info gestionnaire-cotutelles.ddrv@univ-smb.fr

Toute modification et prolongation de la convention de cotutelle initiale doit faire l’objet d’un avenant en accord avec l’équipe de direction de la thèse.