Une demi-journée d'étude sur le thème de l’accident en montagne

Publié le mar 19 Mai 2015

A l’occasion de la sortie du livre L’accident en montagne – Étude juridique, le Centre de Droit Public et Privé des Obligations et de la Consommation (CDPPOC) de la Faculté de Droit de l’Université Savoie Mont Blanc organise une demi-journée d’étude le mardi 30 juin, à la présidence de l’Université Savoie Mont Blanc. Plusieurs juristes et professionnels de la montagne animeront cet événement et Mme Bernadette Laclais, Députée, Parlementaire en mission auprès du Premier ministre, présentera les réflexions en cours relatives à la réforme de la loi Montagne.

L’ACCIDENT EN MONTAGNE – ÉTUDE JURIDIQUE

Dans les esprits, la montagne est souvent perçue comme un espace propice à l’accident. À ce titre, elle est étroitement associée à la notion de danger ou de risque même si une grande part de fantasme accompagne la réalité. L’objectif de cet ouvrage collectif est d’appréhender globalement en droit la notion d’accident survenu ou susceptible de survenir en territoire de montagne. Le droit français appréhende l’accident de plusieurs manières. Confrontée au risque d’accident, la société tente en amont d’en limiter l’occurrence par la prévention. Si l’accident survient, ses effets ou ses conséquences sont également atténués par la protection des biens et des personnes. Enfin, la société a conçu en aval un système juridique destiné à rechercher les personnes responsables, à réprimer les comportements fautifs et réparer les dommages causés par l’accident en montagne.

INSCRIPTIONS À LA DEMI-JOURNÉE D’ÉTUDE
  • L’entrée est gratuite mais l’inscription est obligatoire.
  • Inscription par mail : ici
EN SAVOIR PLUS
  • Informations pratiques : ici
  • Programme de la journée : ici

Contact : Jean-François Joye, Directeur-adjoint du CDPPOC

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