Élections au CA et aux commissions du CAC de l’Université Savoie Mont Blanc et au CAC de la Communauté Université Grenoble Alpes

Publié le lun 15 Jan 2018

Les élections plénières des représentants des usagers au conseil d’administration (CA), à la commission de la formation et de la vie universitaire (CFVU) et à la commission de la recherche (CR) du conseil académique de l’université Savoie Mont Blanc, ainsi que les élections partielles des représentants des personnels à la commission de la recherche (CR) du conseil académique de l’université Savoie Mont Blanc auront lieu en un tour unique le mardi 13 février 2018, de 9h00 à 17h00 (arrêté du président n°2018-004 en date du 15 janvier 2018).

INSTANCES DE L’UNIVERSITÉ SAVOIE MONT BLANC

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Le nombre de sièges à pourvoir par instances (CA, CFVU et CR) et par collège est précisé en annexe 2 de l’arrêté n°2018-004.

Les représentants des personnels sont élus pour la durée du mandat restant à courir des autres représentants des personnels. La durée du mandat est de deux (2) ans pour les usagers.

BUREAUX DE VOTE

Trois bureaux de vote seront ouverts sur les sites suivants :

  • Annecy
  • Bourget-du-Lac
  • Jacob-Bellecombette

La composition des bureaux de vote et les modalités pratiques d’organisation seront précisées par un arrêté complémentaire.

Chaque électeur est rattaché au bureau de vote le plus proche de son lieu d’affectation et comportant des urnes de son collège et de son secteur de formation. Il est cependant possible de voter dans un autre bureau de vote que celui de rattachement, sous réserve que ce dernier dispose des urnes correspondant à son collège et à son secteur de formation.

AFFICHAGE ET DEMANDE D’INSCRIPTION SUR LES LISTES ÉLECTORALES (cf. arrêté n°2018-004 – art. 5, 6 et 7)

Les listes électorales sont établies par collège et, pour les collèges concernés, par secteur de formation. Les conditions d’inscription sur les listes électorales figurent en annexe 3 de l’arrêté.

Les listes électorales seront consultables à compter du mercredi 24 janvier 2018 sur le site intranet de l’USMB : site du service juridique / Élections / Élections au conseil d’administration et au conseil académique / Scrutin du 13 février 2018.

Elles seront également affichées le jour même sur tous les sites de l’université. Une information sera alors dispensée par courriel à tous les électeurs quant aux lieux précis de consultation des listes.

Il appartient à chacun de vérifier sa bonne inscription sur les listes électorales ou d’effectuer les démarches nécessaires en cas d’inscription sur demande. Les formulaires de demande d’inscription (personnels : annexe 4 / usagers : annexe 5) ou de rectification (annexe 6) des listes électorales doivent être transmis, dûment complétés, au plus le mercredi 7 février 2018 à 17 heures.

MANDAT DE VOTE

Les électeurs qui ne peuvent pas voter personnellement ont la possibilité d’exercer leur droit de vote par un mandataire, en lui donnant procuration écrite pour voter en leur lieu et place.
La procuration est établie sur un imprimé numéroté, retiré par l’électeur auprès de sa composante de rattachement. La procuration doit être enregistrée par l’USMB, qui tient à jour une liste recensant les mandants et les mandataires désignés. L’enregistrement des procurations est possible jusqu’à la veille du scrutin, soit le lundi 12 février 2018 à 17 heures.

DÉPÔT DES CANDIDATURES (cf. arrêté n°2018-004 – art. 12 et 13)

Les listes de candidats et les déclarations individuelles de candidatures sont impérativement établies suivant les modèles figurant en annexes 7, 8, 9 et 10, et doivent être adressées au plus tard le vendredi 2 février 2018 à 16 heures :

  • par lettre recommandée avec accusé réception à : Monsieur le président de l’université Savoie Mont Blanc / Université Savoie Mont Blanc / Direction générale des services – Service des affaires générales – 27, rue Marcoz – BP 1104 / 73 011 CHAMBÉRY cedex
  • ou déposées auprès du Service des affaires générales, du lundi au vendredi, de 9h00 à 12h00 et de 14h00 à 17h00, à la Présidence de l’université – 27, rue Marcoz à Chambéry – Bureau 107 (1er étage).

PROFESSION DE FOI

Les candidats qui souhaitent diffuser leur profession de foi, de format A4 recto/verso maximum, doivent impérativement la faire parvenir par courriel au format PDF à elections@univ-smb.fr avant le vendredi 2 février 2018 à 16 heures.

ÉLÉMENTS CLÉS

Dates clés du scrutin

  • Ouverture de la campagne électorale : lundi 15 janvier 2018
  • Affichage des listes électorales : mercredi 24 janvier 2018
  • Date limite de dépôt des candidatures : vendredi 2 février 2018 à 16 heures
  • Date limite de réception des demandes d’inscription sur les listes électorales : mercredi 7 février 2018 à 17 heures
  • Date limite de dépôt des demandes de procuration : lundi 12 février 2018 à 17 heures
  • Date du scrutin : mardi 13 février 2018, de 9h à 17h

Documents à télécharger

  • Arrêté n°2018-004 en date du 15 janvier 2018 portant organisation des élections au conseil d’administration et aux commissions du conseil académique de l’USMB
  • Annexe 1 : calendrier électoral
  • Annexe 2 : nombre de sièges à pourvoir
  • Annexe 3 : conditions d’inscription sur les listes électorales
  • Annexe 4 : demande d’inscription sur les listes électorales – Personnels
  • Annexe 5 : demande d’inscription sur les listes électorales – Usagers
  • Annexe 6 : demande de rectification des listes électorales
  • Annexe 7 : formulaires de candidatures au CA
  • Annexe 8 : formulaires de candidatures à la CFVU
  • Annexe 9 : formulaires de candidatures à la CR
  • Annexe 10 : formulaire de déclaration individuelle de candidature
  • Annexe 11 : répartition par grands secteurs disciplinaires
  • Annexe 12 : modèles de bulletins de vote
  • Annexe 13 : formulaire de procuration CA-CFVU-CR

CONSEIL ACADÉMIQUE DE LA COMMUNAUTÉ UNIVERSITÉ GRENOBLE ALPES

logo_COMUE_RVBLes élections aux commissions du conseil académique de l’USMB sont couplées avec l’élection des usagers de l’USMB au conseil académique de la Communauté Université Grenoble Alpes.

Sont électeurs pour la désignation des usagers au conseil académique de la Communauté Université Grenoble Alpes, les usagers de l’USMB, à l’exception des étudiants doctorants pour lesquels le scrutin s’est déroulé le 28 novembre 2017.

Document à télécharger : arrêté n°2018.001 de la Communauté Université Grenoble Alpes relatif à ce scrutin.

Contact : elections@univ-smb.fr