Fin novembre, le Centre de Droit Public et Privé des Obligations et de la Consommation (CDPPOC) de la Faculté de Droit de l’Université Savoie Mont Blanc et le Centre de Recherches Juridiques (CRJ) de la Faculté de Droit de l’Université Grenoble Alpes ont organisé un colloque national sur le thème des remontées mécaniques et du droit, au Centre des Congrès Le Manège à Chambéry.
L’objectif ?
Clarifier le cadre juridique de la gestion des remontées mécaniques en zone de montagne, mais également en milieu urbain, en pointant les incertitudes existantes, en identifiant les problèmes posés et en proposant des solutions opérationnelles.
L’originalité ?
Associer aux universitaires des praticien·ne·s de la région, métiers du droit (avocats spécialisés, magistrats), de la montagne (professionnel·le·s des remontées mécaniques, des stations, etc.), élus locaux et agents des collectivités territoriales et des services de l’État, etc.
Le résultat ?
Des regards croisés et des débats riches sur les différentes problématiques : cadre légal, gestion des remontées, urbanisme et environnement, financement, contrats, fiscalité, police, sécurité et responsabilité, etc.
Plus de 150 congressistes sur deux jours, universitaires et professionnel·le·s de la montagne et du droit, étudiant·e·s, attendent avec impatience la publication des actes de ces deux journées fructueuses (disponibles au second semestre 2018).
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Contact : Caroline Fauveau