Le lundi 8 avril 2019 de 10h à 16h, le Centre de Droit Privé et Public des Obligations et de la Consommation (CDPPOC) et la Faculté de droit de l’Université Savoie Mont Blanc organisent un séminaire sur “La spécificité de l’indemnisation des traumatisés crâniens et cérébrolésés : approche médico-légale” sur le campus de Jacob-Bellecombette, bâtiment 20, salle 20020.
Journée en hommage à la promotion « Marie-Christine Lagrange » du Master droit privé, parcours droit du dommage corporel.
À propos du séminaire
Sous la direction de : Mme Laurence Clerc-Renaud – MCF en droit privé, Université Savoie Mont Blanc
Le traumatisme crânien est une lésion du cerveau d’origine traumatique acquise le plus souvent lors d’un accident de la route, de sport, d’une agression. On y assimile le syndrome dit du « bébé secoué » ou les lésions cérébrales acquises lors d’anoxie cérébrale (à la naissance notamment) ou d’accidents vasculaires.
La gravité varie – modérée, grave, sévère – et est évaluée avec une méthode particulière. Les conséquences sont multiples : troubles sensoriels (vue, goût, odorat, etc.), physiques (tétraplégie, hémiplégie, troubles de l’équilibre, vésico-sphinctériens, etc.). Ils peuvent aussi toucher la sphère cognitive – à ce propos on parle de « dommage invisible » tant le diagnostic est difficile (troubles du langage, du comportement, de la mémoire, etc.)
L’indemnisation des préjudices résultant de traumatismes crâniens ou de lésions cérébrales est source de difficultés et nécessite pour le moins un traitement particulier : il est indispensable d’adapter la mission d’expertise et l’évaluation médicale, de s’entourer de professionnels compétents, d’impliquer l’entourage (familial, professionnel, social).
Dans le cadre de ce séminaire, ces difficultés seront abordées par des spécialistes reconnus de la matière : médecins, ergothérapeutes, magistrats, avocats, universitaires, représentants des victimes, etc.
En savoir plus
- Accessible sur inscription uniquement, contacter Caroline Fauveau (COMPLET)
- Gratuit pour les étudiantes, étudiants et universitaires (repas non compris)
- Gratuit pour les diplômés du Master Dommage Corporel de la promotion « Marie-Christine LAGRANGE » (2017-2018) (repas compris)
- Payant pour les professionnels du droit : 110 € (droits d’inscription et accès au repas du midi)
- Paiement en ligne séminaire, repas et cocktail
- Paiement par chèque à l’ordre de l’agent comptable de l’USMB. Merci d’envoyer votre chèque à Caroline Fauveau.
- Paiement par mandat administratif., contacter Caroline Fauveau
- Tarif préférentiel pour les diplômés des anciennes promotions du Master Dommage Corporel : 60€ (droits d’inscription et accès au repas du midi)
- Paiement en ligne séminaire et repas
- Paiement par chèque à l’ordre de l’agent comptable de l’USMB. Merci d’envoyer votre chèque à Caroline Fauveau.
- Paiement par mandat administratif. Merci de contacter Caroline Fauveau.
- Contact : Caroline Fauveau
