Les conseils, commissions et comité

Il détermine la politique de l’université, notamment en délibérant sur le contenu du contrat d’établissement. Il vote le budget annuel et approuve les comptes, pilote les affectations de postes, répartit les crédits liés à l’équipement et au fonctionnement. Il autorise le président ou la présidente à ester toute action en justice. Il approuve les accords et les conventions. Il approuve le rapport annuel d’activité du président, le bilan social. Il approuve les décisions du conseil académique comportant une incidence financière. Enfin, il vote les statuts de l’université et des différentes composantes (UFR, instituts, école, services communs, etc.) et se prononce sur les questions relatives à l’aménagement des campus (construction de bâtiments, aménagements d’espaces).

Le conseil d’administration de l’université Savoie Mont Blanc est actuellement composé de 28 membres élus (élus le 15 mars 2016) dont 8 professeures, professeurs et personnels assimilés (collège A), 8 autres enseignantes, enseignants et personnels assimilés (collège B), 6 BIATSS (collège C), 6 étudiantes et étudiants (collège D – usagers). Il est complété par 8 personnalités extérieures désignées par les collectivités et par les membres élus du conseil. Le président de l’université en est également membre de droit. Il siège, en principe, un mardi par mois.

En formation restreinte, le conseil d’administration est saisi pour examiner les questions individuelles relatives aux enseignantes-chercheuses et enseignantes, enseignants-chercheurs et enseignants du second degré. Il émet un avis sur l’affectation des candidates et candidats à un emploi d’enseignant-chercheur.

En formation plénière, le conseil académique est consulté ou peut émettre des vœux sur les orientations des politiques de formation, de recherche, de diffusion de la culture scientifique, technique et industrielle et de documentation scientifique et technique, sur la qualification à donner aux emplois d’enseignantes-chercheuses, d’enseignants-chercheurs, chercheuses et de chercheurs vacants ou demandés, sur la demande d’accréditation, sur le contrat d’établissement.
Il est également consulté sur toutes les mesures visant à garantir l’exercice des libertés universitaires et des libertés syndicales et politiques des étudiantes et étudiants.

Les décisions du conseil académique comportant une incidence financière sont soumises à l’approbation du conseil d’administration.
À l’issue d’un appel à candidatures réalisé auprès de l’ensemble des usagers de l’université, le conseil académique plénier élit le vice-président ou la vice-présidente étudiant. Si le vice-président ou la vice- présidente étudiant n’est pas un membre élu du conseil académique, il ou elle peut malgré tout participer à ce conseil avec voix consultative.

Le conseil académique siégeant en formation restreinte aux enseignantes-chercheuses et enseignants-chercheurs est l’organe compétent pour se prononcer sur l’examen des questions individuelles relatives au recrutement, à l’affectation et à la carrière des enseignantes-chercheuses et des enseignants-chercheurs, et sur l’intégration des fonctionnaires des autres corps dans le corps des enseignantes-chercheuses et des enseignants-chercheurs et sur le recrutement ou le renouvellement des attachés temporaires d’enseignement et de recherche (ATER).

Il est consulté sur toutes les questions relatives au projet d’établissement ; il examine toutes les questions que le président lui soumet, en particulier celles concernant les unités de formation et de recherche, les écoles et les instituts. Il peut émettre des vœux et avis. Ces derniers sont transmis au conseil académique et au conseil d’administration par le président ou la présidente.

En outre, le président ou le vice-président ou la vice-présidente en charge des ressources humaines, conduit un dialogue de gestion avec les composantes, afin que soient arrêtés leurs objectifs et leurs moyens.

Elle répartit l’enveloppe des moyens destinée à la recherche telle qu’allouée par le conseil d’administration et sous réserve du cadre stratégique de sa répartition, tel que défini par le conseil d’administration. Elle fixe les règles de fonctionnement des unités de recherche et elle est consultée sur les conventions avec les organismes de recherche. Elle adopte les mesures de nature à permettre aux enseignantes et enseignants de développer les activités de diffusion de la culture scientifique, technique et industrielle.

La commission de la recherche est actuellement composée de 32 membres élus (élus le 15 mars 2016) : 12 professeurs et assimilés (collège A), 3 personnels habilités à diriger des recherches (collège B), 8 personnels pourvus d’un doctorat (collège C), 1 enseignante ou enseignant non pourvu d’un doctorat (collège D), 3 ingénieures ou ingénieurs et techniciennes ou techniciens (collège E), 1 «autre personnel» (collège F) 3 étudiantes ou étudiants (dont 2 élus le 15 mars 2016 collège G – usagers -), et de 4 personnalités extérieures .

Elle siège, en principe, un jeudi par mois.

Elle est consultée sur les programmes de formation des composantes. Elle adopte la répartition de l’enveloppe des moyens destinée à la formation telle qu’allouée par le conseil d’administration et sous réserve du cadre stratégique de sa répartition, tel que défini par le conseil d’administration, ainsi que les règlements des examens, les règles d’évaluation des enseignements, les mesures relatives à la réussite des étudiantes et étudiants, à l’amélioration des conditions de vie étudiante, à l’orientation, la validation des acquis, la politique culturelle, sportive, sociale, associative, etc. Elle adopte également les mesures destinées à promouvoir et développer des interactions entre sciences et société initiées et animées par des étudiantes et étudiants ou des enseignantes et enseignants, ainsi que les mesures nécessaires à l’accueil et à la réussite des étudiantes et étudiants présentant un handicap.

La commission de la formation et de la vie universitaire est actuellement composée de 28 membres élus (élus le 15 mars 2016) : 6 professeures ou professeurs et assimilés (collège A), 6 autres enseignantes ou enseignants et personnels assimilés (collège B), 4 représentants du personnel, 12 membres du collège étudiantes et étudiants (collège C – usagers – ) et de 4 personnalités extérieures.

Elle siège, en principe, un jeudi par mois.

Le CER-USMB se propose d’identifier les problématiques éthiques que pourraient soulever les protocoles et projets de recherche définis par les enseignants-chercheurs et chercheurs qui sollicitent l’avis du comité  avant la conduite de leurs travaux de recherche, dans le respect des différents codes déontologiques régissant l’activité des  enseignants-chercheurs et chercheurs.

Cette évaluation peut être demandée dans le cadre de la soumission d’un projet auprès d’un organisme financeur  ou d’une publication, ainsi qu’à l’initiative d’une équipe soucieuse d’obtenir un avis éthique relatif à sa démarche  scientifique. Le CER-USMB ne peut se substituer à un autre comité dont la saisine est prévue par la loi ou le  règlement, tel que le Comité de Protection des Personnes (CPP) ou encore le Comité d’Éthique sur  l’Expérimentation Animale (CEEA). Le CER-USMB n’a pas vocation à exercer la mission du référent déontologue  et à se prononcer sur le respect des obligations et des principes déontologiques définies par le statut de la fonction  publique.

Bernard ANSELEM, Docteur en Médecine, Neuropsychologue

Marine BEAUDOIN, MCF – Laboratoire Inter-universitaire de Psychologie (LIP/PC2S), USMB

Pascal BOUCHEZ, Docteur en Philosophie, Président CER, Chargé de Cours (USMB, UFR LLSH)

Martine BOUVARD, Professeure en Psychologie clinique – Laboratoire LPNC, USMB

Pascal BOUVIER, MCF – Philosophie,  Laboratoire LLSETI, USMB

Christophe COURTIN, MCF – Laboratoire SYMME, USMB

Mélanie DUVAL, Chargée de recherches CNRS, EDYTEM,USMB

Noémie HENRY, Master de Droit Public, Responsable de la Cellule Juridique (USMB)

Dominique LAGORGETTE, Professeure en Sciences du langage, Laboratoire LLSETI, USMB

Anne LOISON, Directrice de recherches CNRS – Laboratoire LECA, USMB

Laurent MESSONNIER, Professeur en Physiologie/Biologie humaine – Laboratoire Inter-universitaire de Biologie de la Motricité (LIBM), USMB

Sonia PELLISSIER, Docteur en Pharmacologie – MCF en psychologie – Laboratoire Inter-universitaire de Psychologie (LIP/PC2S), USMB

Thomas RUPP, MCF – Laboratoire Inter-universitaire de Biologie de la Motricité (LIBM), USMB