LE CONSEIL D’ADMINISTRATION
Le conseil d’administration constitue l’organe principal de l’université.
Il détermine la politique de l’université, notamment en délibérant sur le contenu du contrat d’établissement. Il vote le budget annuel et approuve les comptes, pilote les affectations de postes, répartit les crédits liés à l’équipement et au fonctionnement. Il autorise le Président à ester toute action en justice. Il approuve les accords et les conventions. Dans le cadre de la loi de 2013, il approuve le rapport annuel d’activité du président, le bilan social et le schéma directeur pluriannuel en matière de politique du handicap. Il approuve les décisions du conseil académique comportant une incidence financière. Enfin, il vote les statuts de l’université et des différentes composantes (UFR, instituts, école, services communs, etc.) et se prononce sur les questions relatives à l’aménagement des campus (construction de bâtiments, aménagements d’espaces).
Le conseil d’administration de l’université Savoie Mont Blanc est composé de 28 membres élus (élus le 15 mars 2016) dont 8 professeurs et personnels assimilés (collège A), 8 autres enseignants et personnels assimilés (collège B), 6 BIATSS (collège C), 6 étudiants (collège D – usagers -). Il est complété par 8 personnalités extérieures, dont 5 désignées le 29 mars 2016. Le président de l’université en est également membre de droit. Il siège, en principe, un mardi par mois.
En formation restreinte, le conseil d’administration est saisi pour examiner les questions individuelles relatives aux enseignants-chercheurs et enseignants du second degré. Il émet un avis sur l’affectation des candidats à un emploi d’enseignant-chercheur.
Liste des membres du conseil d’administration
Contact :
secretariat.instance@univ-smb.fr
04 79 75 84 78
LE CONSEIL ACADÉMIQUE
Le conseil académique plénier regroupe les membres de la commission de la recherche et de la commission de la formation et de la vie universitaire. Il est actuellement composé de 63 membres élus (élus le 27 mars 2012) et de 7 personnalités extérieures.
En formation plénière, le conseil académique est consulté ou peut émettre des voeux sur les orientations des politiques de formation, de recherche, de diffusion de la culture scientifique, technique et industrielle et de documentation scientifique et technique, sur la qualification à donner aux emplois d’enseignants-chercheurs et de chercheurs vacants ou demandés, sur la demande d’accréditation, sur le contrat d’établissement.
Il propose au conseil d’administration un schéma directeur pluriannuel en matière de politique du handicap. Il est également consulté sur toutes les mesures visant à garantir l’exercice des libertés universitaires et des libertés syndicales et politiques des étudiants.
Les décisions du conseil académique comportant une incidence financière sont soumises à l’approbation du conseil d’administration.
À l’issue d’un appel à candidatures réalisé auprès de l’ensemble des usagers de l’université, le conseil académique plénier élit le vice-président ou la vice-présidente étudiant. Si le vice-président ou la vice-présidente étudiant n’est pas un membre élu du conseil académique, il ou elle peut malgré tout participer à ce conseil avec voix consultative.
Le conseil académique siégeant en formation restreinte aux enseignants-chercheurs est l’organe compétent pour se prononcer sur l’examen des questions individuelles relatives au recrutement, à l’affectation et à la carrière des enseignants-chercheurs, et sur l’intégration des fonctionnaires des autres corps dans le corps des enseignants-chercheurs et sur le recrutement ou le renouvellement des attachés temporaires d’enseignement et de recherche (ATER).
Les membres du conseil académique seront renouvelés au cours du printemps 2016 selon les dispositions de la loi du 22 juillet 2013.
Contact :
secretariat.instance@univ-smb.fr
04 79 75 84 78
LA COMMISSION DE LA RECHERCHE DU CONSEIL ACADÉMIQUE
Elle répartit l’enveloppe des moyens destinée à la recherche telle qu’allouée par le conseil d’administration et sous réserve du cadre stratégique de sa répartition, tel que défini par le conseil d’administration. Elle fixe les règles de fonctionnement des laboratoires et elle est consultée sur les conventions avec les organismes de recherche. Elle adopte les mesures de nature à permettre aux étudiants de développer les activités de diffusion de la culture scientifique, technique et industrielle.
La commission de la recherche est actuellement composée de 32 membres élu-e-s (30 élu-e-s le 15 mars 2016) : 12 professeurs et assimilés (collège A), 3 personnels habilités à diriger des recherches (collège B), 8 personnels pourvus d’un doctorat (collège C), 1 enseignant-e non pourvu-e d’un doctorat (collège D), 3 ingénieur-e-s et technicien-ne-s (collège E), 1 “autre personnel” (collège F) 3 étudiant-e-s (dont 2 élues le 15 mars 2016 collègeG – usagers -), et de 4 personnalités extérieures (désignées au printemps 2016). Elle siège, en principe, un jeudi par mois.
Liste des membres de la commission de la recherche du conseil académique
Contact :
vpcs@univ-smb.fr
04 79 75 84 10
LA COMMISSION DE LA FORMATION ET DE LA VIE UNIVERSITAIRE DU CONSEIL ACADÉMIQUE
Elle est consultée sur les programmes de formation des composantes. Elle adopte la répartition de l’enveloppe des moyens destinée à la formation telle qu’allouée par le conseil d’administration et sous réserve du cadre stratégique de sa répartition, tel que défini par le conseil d’administration, ainsi que les règlements des examens, les règles d’évaluation des enseignements, les mesures relatives à la réussite des étudiants, à l’amélioration des conditions de vie étudiante, à l’orientation, la validation des acquis, la politique culturelle, sportive, sociale, associative, etc. Elle adopte également les mesures destinées à promouvoir et développer des interactions entre sciences et société initiées et animées par des étudiants ou des enseignants, ainsi que les mesures nécessaires à l’accueil et à la réussite des étudiants présentant un handicap.
La commission de la formation et de la vie universitaire est actuellement composée de 28 membres élus (élu-e-s le 15 mars 2016) : 6 professeurs et personnels assimilés (collège A), 6 autres enseignants-chercheurs, enseignants et assimilés (collège B), 4 personnels de bibliothèque, ingénieurs, administratifs, techniques, ouvriers, de service et de santé (collège C), 12 membres du collège étudiants (collège D – usagers). Elle siège, en principe, un jeudi par mois.
Liste des membres de la commission de la formation et de la vie universitaire
Contact :
secretariat.cevu@univ-smb.fr
04 79 75 84 58
LE CONSEIL DES DIRECTEURS DE COMPOSANTE
Le conseil des directeurs de composante est composé des directeurs ou directrices d’unités de formation et de recherche, d’école et d’instituts de l’université, et de représentants de directeurs de laboratoires. Il est présidé par le président ou la présidente de l’université ou, en cas d’absence, d’empêchement ou à sa demande, par le vice-président ou la vice-présidente du conseil d’administration.
Il est consulté sur toutes les questions relatives au projet d’établissement ; il examine toutes les questions que le président ou la présidente lui soumet, en particulier celles concernant les unités de formation et de recherche, les écoles et les instituts. Il peut émettre des voeux et avis. Ces derniers sont transmis au conseil d’administration et au conseil académique par le président.
En outre, le président ou le VP en charge des ressources, conduit un dialogue de gestion avec les composantes, afin que soient arrêtés leurs objectifs et leurs moyens.
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