Le comité d’hygiène, de sécurité et des conditions de travail (CHSCT)

Publié le sam 1 Déc 2018

PRÉVENIR SÉCURISER AMÉLIORER ANALYSER ACCOMPAGNER

LE CHSCT

Le CHSCT est une instance consultative qui a pour mission de contribuer à la protection de la santé mentale et physique, de la sécurité et des conditions de travail de tous les agents de l’USMB quel que soit leur statut. Il analyse les risques professionnels et propose des actions d’amélioration. Il inclut la protection environnementale, la pénibilité, les risques chimiques et biologiques, la santé mentale, les problèmes de stress et de harcèlement, etc.

Le CHSCT dispose d’un certain nombre de leviers en matière d’observation de la mise en œuvre des dispositions relatives à l’hygiène et la sécurité, d’analyse des situations de travail et de propositions en matière de prévention. Il contribue à la promotion de la prévention des risques professionnels. Il a en ce domaine, une capacité de proposition en matière d’actions de prévention, notamment du harcèlement moral et sexuel. Il coopère aux actions de prévention mises en place à destination des agents.

SES MISSIONS

■ Procéder à l’analyse des conditions de travail et des risques professionnels
■ Intervenir en présence de danger grave et imminent
■ Contribuer à la protection de la santé physique et mentale et à la sécurité de tous les personnels
■ Veiller au respect des prescriptions législatives et réglementaires
■ Participer à l’information et à la formation des personnels

LA COMPOSITION DU CHSCT

■ Le président de l’USMB ou son représentant
■ L’autorité compétente en matière de gestion des ressources humaines
■ Le conseiller de prévention
■ Le médecin de prévention
■ Les représentants du personnels (8 titulaires et 8 suppléants mandatés pour les syndicats élus au comité technique)
■ Le secrétaire du CHSCT, désigné parmi les membres titulaires

SES MOYENS D’ACTION

■ Visites de locaux sur les différents sites
■ Réalisation d’enquêtes en cas d’accidents de travail, de maladie professionnelle, d’accidents répétés et de danger grave et imminent
■ Alertes en cas d’atteinte à la santé physique ou mentale des agents
■ Organisation de réunions (minimum 4 par an)
■ Mise à disposition des agents des documents relatifs à la prévention, l’hygiène et les conditions de travail

DES ÉVÉNEMENTS DE SENSIBILISATION TOUT AU LONG DE L’ANNÉE

■ Actions de prévention routière
■ Formations chargés d’évacuation (guide-file, serre-file)
■ Formations Sauveteurs Secouristes du Travail
■ Formations pour les habilitations électriques, etc.

EN SAVOIR PLUS

■ Contact : secretariat.chsct@univ-smb.fr

Pour le personnel de l’USMB en intranet

Liste des représentantes et représentants des personnels mandatés au CHSCT
Documents intranet du CHSCT