Dans le contexte sanitaire actuel, les priorités de l’USMB sont de protéger les étudiants et les personnels, de contenir la propagation du virus dans le but de préserver les activités et le dynamisme de l’établissement.
Nous vous donnons ici l’opportunité de prendre connaissance des documents réglementaires autour du fonctionnement de l’USMB en période de crise sanitaire de la COVID-19
Mise à jour le 23/06/2021
Documents réglementaires
De l’USMB :
- Arrêtés relatifs au plan d’organisation
- Plan – Modalités d’organisation universitaire 2020-2021 — à compter du 09/06/2021
- Modèle de plan de prévention spécifique
- Protocole de reprise d’activité physique du service des sports
- Organisation des services des bibliothèques universitaires
- Surveillance de l’apparition du virus et prise en charge des agents contaminés
- Consignes sanitaires pour l’organisation et la tenue de réunions
- Mode opératoire pour l’utilisation des véhicules de service
- Liste de critères permettant de définir les personnes vulnérables présentant un risque de développer une forme grave d’infection à Covid-19 / SARS-CoV-2
- Fiche réflexe SST en période de Covid 19
- Détail des prestations de nettoyage des locaux
- Description du kit sanitaire et équipements de protection
- Procédure pour un signalement d’un cas COVID d’un personnel
- Procédure pour un signalement d’un cas COVID d’un étudiant
- Procédure pour l’alerte et la communication d’un cas COVID
- Consignes sanitaires pour l’organisation de TP de chimie, biologie et matériaux
Capacité des salles d’enseignement par campus :
Du ministère de l’Enseignement supérieur, de la Recherche et de l’Innovation :
- Préconisations sur les conditions d’ouverture des bibliothèques universitaires
- Protocole national pour assurer la santé et la sécurité des salariés
- Circulaire du 18 mai 2021: Assouplissement des mesures sanitaires
- Circulaire du 15 février 2021 : Stages étudiants dans le cadre de la pandémie Covid 19
- Circulaire du 15 février 2021 : Nouvelles règles pour la mobilité étudiante et scientifique et adaptations pour la campagne en cours
- Protocole sanitaire : Organisation des espaces d’examens et concours dédiés aux étudiants
- Circulaire du 26 mai 2021 : Télétravail dans la fonction publique de l’État
Conformité au règlement général sur la protection des données
Dans le contexte sanitaire et épidémiologique actuel relatif à la covid-19, et en application des directives ministérielles en vigueur, il appartient à l’université Savoie Mont Blanc d’organiser le dispositif visant à limiter la propagation du virus dans l’établissement en recensant les divers cas (positif, contact, personne à risque) afin de permettre :
- la mise en place de mesures internes d’alerte et de protection et de continuité des activités pédagogiques et administratives nécessaires,
- la remontée aux autorités publiques en charge de la santé publique (ARS) des données pertinentes du périmètre de l’établissement.
Les données collectées sont traitées confidentiellement et exclusivement par des personnes habilitées de l’établissement (Référent Covid, service de médecine préventive et service de santé étudiant). Elles sont transmises aux autorités publiques compétentes (ARS) et au CROUS (le cas échéant) . Ces informations sont conservées le temps de la gestion de la crise sanitaire puis anonymisées à des fins de pilotage et statistiques .
Conformément au Règlement général sur la protection des données (RGPD) et à la Loi du 28 janvier 1978 modifiée (loi informatique et Libertés), vous pouvez accéder aux informations vous concernant en vous adressant au référent covid de l’établissement referent.covid@univ-smb.fr.
Vous avez également la possibilité de joindre le Délégué à la protection des données de l’établissement (DPO@grenet.fr). En cas de non-prise en compte de votre demande, vous avez la possibilité d’adresser une réclamation à la CNIL.