Dans le contexte sanitaire actuel, les priorités de l’USMB sont de protéger les étudiantes, les étudiants et les personnels, de contenir la propagation du virus dans le but de préserver les activités et le dynamisme de l’établissement.
Nous vous donnons ici l’opportunité de prendre connaissance des documents réglementaires autour du fonctionnement de l’USMB en période de crise sanitaire de la COVID-19.
Mise à jour le 04/01/2022
Documents réglementaires de l’USMB
- Arrêtés relatifs au plan d’organisation
- Plan – Modalités d’organisation de la rentrée universitaire 2021-2022 – à compter du 02/12/2021 (en cours de mise à jour)
- Procédure pour un signalement d’un cas positif ou d’un cas contact à risque COVID-19 (étudiants)
- Procédure pour un signalement d’un cas positif ou d’un cas contact à risque COVID-19 (personnels)
- Modèle de plan de prévention spécifique
- Organisation des services des bibliothèques universitaires
- Surveillance de l’apparition du virus et prise en charge des agents contaminés
- Consignes cahier de rappel
- Consignes relatives à la mise en place du “pass sanitaire”
- Consignes relatives à la consommation de denrées et boissons dans les locaux de l’USMB
- Consignes sanitaires pour l’organisation et la tenue de réunions
- Consignes sanitaires pour l’organisation de TP de chimie, biologie et matériaux
- Mode opératoire pour l’utilisation des véhicules de service
- Organisation d’événements festifs étudiants
- Liste de critères permettant de définir les personnes vulnérables présentant un risque de développer une forme grave d’infection à Covid-19 / SARS-CoV-2
- Procédure pour l’alerte et la communication d’un cas COVID
Capacité des salles d’enseignement par campus
Documents réglementaires Du ministère de l’Enseignement supérieur, de la Recherche et de l’Innovation
- Circulaire du 5 août 2021 relative aux conditions sanitaires de la rentrée 2021
- Protocole national pour assurer la santé et la sécurité des salariés
- Circulaire du 15 février 2021 : Stages étudiants dans le cadre de la pandémie Covid 19
- Protocole sanitaire : Organisation des espaces d’examens et concours dédiés aux étudiants
- Circulaire du 26 mai 2021 : Télétravail dans la fonction publique de l’État
Conformité au règlement général sur la protection des données
Dans le contexte sanitaire et épidémiologique actuel relatif à la covid-19, et en application des directives ministérielles en vigueur, il appartient à l’université Savoie Mont Blanc d’organiser le dispositif visant à limiter la propagation du virus dans l’établissement en recensant les divers cas (positif, contact, personne à risque…) afin de permettre :
- la mise en place de mesures internes d’alerte et de protection et de continuité des activités pédagogiques et administratives nécessaires,
- la remontée aux autorités publiques en charge de la santé publique (ARS) des données pertinentes du périmètre de l’établissement.
Les données collectées sont traitées confidentiellement et exclusivement par des personnes habilitées de l’établissement (Référent Covid, service de médecine préventive et service de santé étudiant). Elles sont transmises aux autorités publiques compétentes (ARS) et au CROUS (le cas échéant) . Ces informations sont conservées le temps de la gestion de la crise sanitaire puis anonymisées à des fins de pilotage et statistiques .
Conformément au Règlement général sur la protection des données (RGPD) et à la Loi du 28 janvier 1978 modifiée (loi informatique et Libertés), vous pouvez accéder aux informations vous concernant en vous adressant au référent covid de l’établissement referent.covid@univ-smb.fr.
Vous avez également la possibilité de joindre le Délégué à la protection des données de l’établissement (DPO@grenet.fr). En cas de non-prise en compte de votre demande, vous avez la possibilité d’adresser une réclamation à la CNIL.